Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy. Amendement de M. Le Couteulx de Canteleu sur l'article 8 du décret sur la fabrication d’une petite monnaie, lors de la séance du 11 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 142
Amendement de l'article 14 du titre VIII du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 4 f...
Amendement rejeté de l'article 8 du projet de décret sur les domaines congéables, lors de la séance ...
Duport Adrien Jean. Amendement de l'article 6 du titre IX du projet de décret sur les jurés, lors de...
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy. Amendement de M. Le Couteulx de Canteleu sur l'article 8 du...
Chasset Charles Antoine, Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy. Modification de l'article ler du t...
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy. Amendements aux décrets du 19 décembre 1789 sur la caisse d...
Amendement de l'article 8 du décret sur l'exploitation des messageries, lors de la séance du 6 janvi...
Long Pierre. Amendement de M. Long de l'article 11 du décret sur la fabrication d’une petite monnaie...
Roederer Pierre-Louis. Amendement sur l'article 8 du projet de décret additionnel sur les timbres, l...
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy. Modification de l'article ler du titre V et adoption des ar...
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy. Adoption d'un article additionnel au décret sur les secours...
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy. Rapport de M. Le Couteulx de Canteleu, à propos de la fabri...
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy. Pétition présentée par M. Lecouteulx de Canteleu des député...
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