Discussion sur le décret sur la circonscription de la paroisse cathédrale de Paris, lors de la séance du 13 janvier 1791

Maury Jean Siffrein, Treilhard Jean-Baptiste, Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Despatys de Courteille Pierre Étienne, Babey Pierre Marie Athanase. Discussion sur le décret sur la circonscription de la paroisse cathédrale de Paris, lors de la séance du 13 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 202-205