Add to ORKGBarnave Antoine. Motion précisant que l'assemblée coloniale de Saint-Domingue est dissoute, lors de la séance du 14 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 227
Barnave Antoine. Motion de M. Barnave demandant l'audition des membres de l'assemblée coloniale de S...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Motion de Regnaud ordonnant de faire cesser la ...
Motion de M. le Président afin que l'Assemblée s'exprime sur la désignation des maisons de résidence...
Barnave Antoine. Motion précisant que l'assemblée coloniale de Saint-Domingue est dissoute, lors de ...
Barnave Antoine. Motion de M. Barnave concernant les événements à Saint-Domingue, lors de la séance ...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Mot...
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Roederer Pierre Louis. Motion de M. Regnaud dem...
Moreau de Saint-Méry Louis-Elie. Motion de M. Moreau, de Saint-Méry, relative aux colonies, lors de ...
Renvoi au comité colonial des lettres sur les évènements de Saint-Domingue, lors de la séance du 25 ...
Ajournement de la motion concernant le début de la séance à midi de la séance du 23 juillet 1791. In...
Motion sur la fermeture des débats pour la Toussaint, lors de la séance du 31 octobre 1790. In: Arch...
Motion sur le décret concernant les auxiliaires destinés au recrutement de l’armée, lors de la séanc...
André Antoine Balthazar d', Rewbell Jean François. Motion ordonnant le dépôt aux archives de l'inven...
André Antoine Balthazar d'. Motion décrétant de passer à l'ordre du jour, lors de la séance du 12 ma...
Motion concernant l'échange du comité de Sancerre, lors de la séance du 2 octobre 1789. In: Archives...
Barnave Antoine. Motion de M. Barnave demandant l'audition des membres de l'assemblée coloniale de S...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Motion de Regnaud ordonnant de faire cesser la ...
Motion de M. le Président afin que l'Assemblée s'exprime sur la désignation des maisons de résidence...
Barnave Antoine. Motion précisant que l'assemblée coloniale de Saint-Domingue est dissoute, lors de ...
Barnave Antoine. Motion de M. Barnave concernant les événements à Saint-Domingue, lors de la séance ...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Mot...
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Roederer Pierre Louis. Motion de M. Regnaud dem...
Moreau de Saint-Méry Louis-Elie. Motion de M. Moreau, de Saint-Méry, relative aux colonies, lors de ...
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Ajournement de la motion concernant le début de la séance à midi de la séance du 23 juillet 1791. In...
Motion sur la fermeture des débats pour la Toussaint, lors de la séance du 31 octobre 1790. In: Arch...
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