Viefville des Essarts Jean-Louis de. Idées sur l’organisation de la marine, présentées par M. de Viefville des Essarts, en annexe de la séance du 14 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 241-247
Lettre du ministre de la marine sur un officier niçois, lors de la séance du 16 mars 1791. In: Archi...
Curt Louis de. Décret sur les dépenses extraordinaires de la marine et des colonies, lors de la séan...
Projet de décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 12 mai 1791. In: Arch...
Viefville des Essarts Jean Louis de. Idées sur l’organisation de la marine, par M. de Viefville des ...
Defermon des Chapelières Jacques. Décret d’application pour l’administration de la marine, lors de l...
Malouet Pierre Victor. Décret du comité de la marine sur le traitement pour la table des officiers à...
Décret sur les prévôts de la marine, lors de la séance du 15 avril 1790 au matin. In: Archives Parle...
Malouet Pierre-Victor. Décret du comité de la marine sur la pêche dite pêche aux bœufs, lors de la s...
Nouveau projet de décret du comité sur l'organisation de la marine, en annexe de la séance du 13 avr...
Réponse du président à MM. les députés des invalides de la marine, lors de la séance du 13 janvier 1...
Bouche Charles-François. Décrets concernant la fourniture des vivres de la marine, lors de la séance...
Renvoi au comité de la marine de la lettre du ministre de la marine sur les dépenses extraordinaires...
Renvoi au comité de la marine de la lettre écrite par le Ministre de la marine, lors de la séance du...
Begouën Jacques François. Projet de décret du comité de la marine sur les Invalides de la marine, en...
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Malouet sur les dépenses et le régime économique de l...
Lettre du ministre de la marine sur un officier niçois, lors de la séance du 16 mars 1791. In: Archi...
Curt Louis de. Décret sur les dépenses extraordinaires de la marine et des colonies, lors de la séan...
Projet de décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 12 mai 1791. In: Arch...
Viefville des Essarts Jean Louis de. Idées sur l’organisation de la marine, par M. de Viefville des ...
Defermon des Chapelières Jacques. Décret d’application pour l’administration de la marine, lors de l...
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Décret sur les prévôts de la marine, lors de la séance du 15 avril 1790 au matin. In: Archives Parle...
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Réponse du président à MM. les députés des invalides de la marine, lors de la séance du 13 janvier 1...
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Renvoi au comité de la marine de la lettre du ministre de la marine sur les dépenses extraordinaires...
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Projet de décret contenu dans le rapport de M. Malouet sur les dépenses et le régime économique de l...
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