Add to ORKGRapport par M. Geoffroy sur la donation et l'échange Clermontois , lors de la séance du 15 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 252-259
Projet de décret contenu dans le rapport par M. de La Rochefoucauld sur la contribution foncière, lo...
Defermon des Chapelières Jacques. Rapport par M. Defermon sur la contribution personnelle, lors de l...
Ouverture de la séance du 15 janvier 1791 et adoption du procès-verbal de la séance du 14 janvier. I...
Projet de décret sur la donation et l'échange Clermontois , lors de la séance du 15 janvier 1791. In...
Ajournement de la discussion sur le projet de décret sur la donation et l'échange Clermontois à la s...
Décret sur l’échange du Clermontois, lors de la séance du 15 janvier 1791. In: Archives Parlementair...
Geoffroy Jean-Baptiste. Rapport par M. Geoffroy, au nom du comité des domaines, sur la donation fait...
Geoffroy Jean-Baptiste. Second rapport de M. Geoffroy, pour les comités diplomatique et des domaines...
Voidel Charles. Lettre du secrétaire de la mairie de Paris sur l’investissement de la maison de M. d...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Maury Jean Siffrein, Geoffroy Jean-Baptiste. Renvoi à une autre séan...
La Rochefoucauld Dominique, cardinal de. Rapport par M. de La Rochefoucauld sur les contributions de...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Maury Jean Siffrein, abbé, Geoffroy Jean-Baptiste. Renvoi à une autr...
Geoffroy Jean-Baptiste. Décret, présenté par M. Geoffroy au nom du comité des domaines, sur la donat...
Vérification des pouvoirs de MM. Rœderer et Tréhot de Clermont, lors de la séance du 6 novembre 1789...
Renvoi aux comités d’agriculture, de commerce et de mendicité de l'adresse du sieur Marcy, lors de l...
Projet de décret contenu dans le rapport par M. de La Rochefoucauld sur la contribution foncière, lo...
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