Mandement de l’archevêque de Paris, M. Le Clerc de Juigné, sur la constitution civile du clergé en annexe de la séance du 15 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 261-262
La Métherie Jean-Claude de. Mémoire de M. de La Metherie sur un projet d'administration pour la vill...
Renvoi aux comités de Constitution et des rapports de la lettre du conseil de département de Paris s...
Renvoi aux comités de commerce et de Constitution de la pétition des marchands de la ville de Paris ...
Décret sur la constitution civile du clergé en annexe de la séance du lundi 12 juillet 1790. In: Arc...
Ouverture de la séance du 3 janvier 1791 et serment à la Constitution civile du clergé de divers ecc...
Lettre des pères de l'Oratoire de Montmorency, d’Aubervilliers et de Juilly sur leur adhésion à la C...
Projet de décret pour l'exécution du décret sur la constitution civile du clergé, en annexe de la sé...
Renvoi au comité de Constitution de la pétition de la municipalité de Paris au sujet du projet de dé...
Projets d'articles sur la constitution civile du clergé, en annexe de la séance du 21 avril 1790. In...
Gossin Pierre François. Décret du comité de Constitution sur l'organisation de diverses administrati...
Defermon des Chapelières Jacques. Dénonciation par M. Defermon d’un bref du pape contre la constitut...
Renvoi au comité de Constitution de la pétition des électeurs du département du Pas-de-Calais, lors ...
Renvoi au comité de Constitution d'une pétition des premiers clercs des ci-devant avocats aux consei...
Chabroud Charles. Renvoi au comité de Constitution de l'arrêté du directoire du département de Paris...
Renvoi au comité de Constitution du projet de décret relatif aux six tribunaux de district de la vil...
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