Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Hommage d'un ouvrage en faveur de la constitution civile du clergé par M. Galpin, curé de Fresne, lors de la séance du 16 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 280
Hommage à l'Assemblée de l'ouvrage Traité du tribunal de famille par M. Guichard, lors de la séance ...
Lettre du sieur Faure, curé d'Appelles, concernant la constitution civile du clergé, lors de la séan...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Déclaration du curé de Rozoy en prêtant le serment à la constitution...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Hommage d'un ouvrage en faveur de la constitution civile du clergé p...
Hommage d'un député du Cantal aux citoyens du même département relative à la constitution civile du ...
Ouverture de la séance du 3 janvier 1791 et serment à la Constitution civile du clergé de divers ecc...
Thirial Jean-François. M. l'abbé Thirial prête le serment de la Constitution civile du clergé, lors ...
Defermon des Chapelières Jacques. Dénonciation par M. Defermon d’un bref du pape contre la constitut...
Hommage des amis de la Constitution d'un ouvrage sur la légitimité du serment ecclésiastiques foncti...
Mandement de l’archevêque de Paris, M. Le Clerc de Juigné, sur la constitution civile du clergé en a...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Renvoi au comité de Constitution de l'hommage d'un ouvra...
Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Hommage de M. l'abbé Grégoire à l'Assemblée d’un nouvel ouvrage qu’il...
Hommage à l'Assemblée de M. Protot d'un ouvrage sur les maisons de secours, lors de la séance du 26 ...
Prestation de serment de M. Goubert, M. Guilloz, M. Orgé, M. Longpré à la constitution civile du cle...
Thirial Jean-François, abbé, Périer Charles César, Palmaert Martin-Liévin, Chopier (ou Choppier) Cla...
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