Add to ORKGRobert de Massy Denis. Amendement de M. Robert de Massy au projet de décret du comité de constitution, lors de la séance du 16 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 282
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Rejet de l'amendement de M. Dupont à l'article 3 du titre III du pr...
Dupont de Bigorre Pierre Charles, Démeunier Jean Nicolas. Rejet de l'amendement de M. Dupont relatif...
Malès Gabriel. Amendement de M. Malès concernant la formation d'un comité pour la gestion des domain...
Robert de Massy Denis. Amendement de M. Robert de Massy au projet de décret du comité de constitutio...
Amendement, proposé par M. Barrère de Vieuzac, au projet de décret du comité de Constitution sur l'o...
Guillaume Louis-Marie. Amendement de M. Guillaume par rapport à l'arrêté de M. Démeunier, lors de la...
Renvoi aux comités des amendements proposés par M. Bureaux de Pusy lors de la séance du 14 décembre ...
Amendements proposés au projet de décret du comité des finances, lors de la séance du 6 octobre 1789...
Camus Armand Gaston. Amendements au projet de décret du comité des finances pour la ratification de ...
Amendements au projet de décret concernant les bases de la représentation nationale, lors de la séan...
Amendements au décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Archives Parl...
Tronchet François Denis. Projet de décret du comité de Constitution sur les jurés, lors de la séance...
Thouret Jacques-Guillaume. Projet de décret du comité de Constitution sur la régence du royaume, lor...
Prieur (de la Marne). Amendement par M. Prieur de l'article 19 du projet de décret du comité de Cons...
Amendements au projet présenté par le comité des finances, lors de la séance du 21 septembre 1789. I...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Rejet de l'amendement de M. Dupont à l'article 3 du titre III du pr...
Dupont de Bigorre Pierre Charles, Démeunier Jean Nicolas. Rejet de l'amendement de M. Dupont relatif...
Malès Gabriel. Amendement de M. Malès concernant la formation d'un comité pour la gestion des domain...
Robert de Massy Denis. Amendement de M. Robert de Massy au projet de décret du comité de constitutio...
Amendement, proposé par M. Barrère de Vieuzac, au projet de décret du comité de Constitution sur l'o...
Guillaume Louis-Marie. Amendement de M. Guillaume par rapport à l'arrêté de M. Démeunier, lors de la...
Renvoi aux comités des amendements proposés par M. Bureaux de Pusy lors de la séance du 14 décembre ...
Amendements proposés au projet de décret du comité des finances, lors de la séance du 6 octobre 1789...
Camus Armand Gaston. Amendements au projet de décret du comité des finances pour la ratification de ...
Amendements au projet de décret concernant les bases de la représentation nationale, lors de la séan...
Amendements au décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Archives Parl...
Tronchet François Denis. Projet de décret du comité de Constitution sur les jurés, lors de la séance...
Thouret Jacques-Guillaume. Projet de décret du comité de Constitution sur la régence du royaume, lor...
Prieur (de la Marne). Amendement par M. Prieur de l'article 19 du projet de décret du comité de Cons...
Amendements au projet présenté par le comité des finances, lors de la séance du 21 septembre 1789. I...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Rejet de l'amendement de M. Dupont à l'article 3 du titre III du pr...
Dupont de Bigorre Pierre Charles, Démeunier Jean Nicolas. Rejet de l'amendement de M. Dupont relatif...
Malès Gabriel. Amendement de M. Malès concernant la formation d'un comité pour la gestion des domain...