Roussillou Pierre Augustin. Rapport de M. Roussillon, au nom du comité d'agriculture et de commerce, sur le commerce du Sénégal, lors de la séance du 18 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 319-321
Poignot Jean Louis. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce de l'adresse des sieurs Gaudin et ...
Heurtault de Lamerville (ou de La Merville) Jean-Marie. Rapport du comité de commerce et d' agricult...
Ordre du jour de la séance du 7 mars 1791 : rapport du comité d'agriculture et de commerce sur les e...
Roussillou Pierre-Augustin. Décret contenu dans le rapport De M. Roussillon, au nom du comité d'agri...
Roussillou Pierre Augustin. Rapport du comité d'agriculture et de commerce sur la profession de cour...
Roussillou Pierre Augustin. Décret, présenté par M. Roussillon, au nom du comité d'agriculture et de...
Roussillou Pierre-Augustin. Rapport du comité d’agriculture et de commerce sur les droits à imposer ...
Roussillou Pierre Augustin. Rapport par M. Roussillon sur les encouragements à accorder à l’agricult...
Roussillou Pierre Augustin. Rapport, présenté par M. Roussillon, au nom des comités d'Agriculture et...
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Tronchet François Denis. Rapport des comités féodal , d’aliénation et d'agriculture et de commerce s...
Poncin Placide-Antoine-Joseph. Rapport du comité du commerce et d'agriculture sur le canal de Givors...
Goudard Pierre Louis. Décret du comité d'agriculture et de commerce sur les baux à loyer de la régie...
Poncin Placide-Antoine-Joseph. Rapport du comité d'agriculture et du commerce en vue d'un projet de ...
Regnauld d'Epercy Pierre Ignace. Ajournement du rapport et du projet de décret du comité d'agricultu...
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