Estourmel Louis Marie, marquis d'. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce de la pétition de Cambrai relative à la continuation du canal souterrain de jonction de l’Escaut à la Somme, lors de la séance du 20 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 349
Poncin Placide-Antoine-Joseph. Rapport du comité du commerce et d'agriculture sur le canal de Givors...
Renvoi aux comités féodal, des domaines et d'agriculture et de commerce de la rédaction du décret re...
Treilhard Jean-Baptiste. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce du mémoire de la Société d'ag...
Estourmel Louis Marie, marquis d'. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce de la pétition de C...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Renvoi aux comités d'agriculture et de commerce d'un...
Goudart Pierre Louis. Décret du comité d'agriculture et de commerce sur les baux à loyer de la régie...
Barrin de la Galissonnière Augustin-Félix, comte. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un...
Heurtault de Lamerville (ou de La Merville) Jean-Marie. Décret du comité d'agriculture et du commerc...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un mémoire d'un habitant de Tignouville en Beauce, l...
Montesquiou Anne-Pierre, marquis de. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce des pétitions des...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un mémoire du corps royal des mines, lors de la séan...
Custine Adam-Philippe, comte de, Goudart Pierre Louis. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce...
Renvoi aux comités des domaines, d'agriculture et du commerce d'une pétition de la Marne, lors de la...
Bonnay Charles François, marquis de. Renvoi au comité du commerce et de l'agriculture d'un projet d'...
Goudart Pierre Louis. Décret du comité d'agriculture et de commerce concernant l’importation des mar...
Poncin Placide-Antoine-Joseph. Rapport du comité du commerce et d'agriculture sur le canal de Givors...
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