Add to ORKGCurt Louis de. Décret sur les fonds de la marine et des colonies, lors de la séance du 20 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 354-355
Barnave Antoine. Décision de réunir marine et colonies dans un seul département, lors de la séance d...
Malouet Pierre Victor. Décret du comité de la marine sur le traitement pour la table des officiers à...
Lettre du ministre de la marine sur l'état des possessions coloniales, lors de la séance du 10 mars ...
Curt Louis de. Décret sur les fonds de la marine et des colonies, lors de la séance du 20 janvier 17...
Curt Louis de. Décret sur les dépenses extraordinaires de la marine et des colonies, lors de la séan...
Curt Louis de. Décret sur les dépenses extraordinaires de la marine et des colonies, lors de la séan...
Curt Louis de. Rapport de M. de Curt, au nom du comité de la marine, sur les fonds de la marine et d...
Curt Louis de. Rapport de M. de Curt, au nom du comité de la marine, sur les fonds de la marine et d...
Curt Louis de. Décret contenu dans le rapport par M. de Curt concernant les fonds et la comptabilité...
Curt Louis de. Décret contenu dans le rapport par M. de Curt concernant les fonds et la comptabilité...
Curt Louis de. Rapport du comité de la marine sur les dépenses extraordinaires de la marine et des c...
Curt Louis de. Rapport du comité de la marine sur les dépenses extraordinaires de la marine et des c...
Renvoi aux comités des colonies et des finances de la lettre du ministre de la marine et des observa...
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Lettre du ministre de la marine sur l'état des possessions coloniales, lors de la séance du 10 mars ...
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Curt Louis de. Rapport de M. de Curt, au nom du comité de la marine, sur les fonds de la marine et d...
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