Chasset Charles Antoine. Renvoi au comité des instances du département de la Somme en marge du projet de décret sur la division des paroisses d'Amiens, lors de la séance du 21 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 364
Renvoi au comité ecclésiastique du projet de décret relatif au placement des vicaires des églises su...
Renvoi aux comités des différentes adresses de la séance du 22 novembre 1790. In: Archives Parlement...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi d'un décret du comité des domaines au département de Paris, lors ...
Chasset Charles Antoine. Décret présenté par le comité ecclésiastique concernant la circonscription ...
Chasset Charles Antoine. Projet de décret de M. Chasset pour le comité ecclésiastique concernant la ...
Legrand Jérome. Décret relatif à la circonscription de diverses paroisses du département de la Somme...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Renvoi au comité de la déclaration de M. Fréteau sur la liquidation ...
Décret sur la division des départements posant problème, lors de la séance du 1er mai 1790. In: Arch...
Renvoi au comité de mendicité du reste du projet de décret provisoire sur la mendicité, lors de la s...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Renvoi au comité militaire du projet de décret sur les officiers f...
Renvoi aux comités réunis de l’adresse du département de l’Aisne, lors de la séance du 6 août 1791. ...
Renvoi au comité de santé de l'ouvrage de médecine du sieur Quéquie, lors de la séance du 9 novembre...
Décret concernant la division du département de la Chalosse et du Marsan, lors de la séance du 9 fév...
Ajournement de la délibération sur le rapport relatif à la nouvelle division du royaume, lors de la ...
Décret de l'Assemblée sur la division du département du Mâconnais, Châlonnais et Charolais, lors de ...
Renvoi au comité ecclésiastique du projet de décret relatif au placement des vicaires des églises su...
Renvoi aux comités des différentes adresses de la séance du 22 novembre 1790. In: Archives Parlement...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi d'un décret du comité des domaines au département de Paris, lors ...
Chasset Charles Antoine. Décret présenté par le comité ecclésiastique concernant la circonscription ...
Chasset Charles Antoine. Projet de décret de M. Chasset pour le comité ecclésiastique concernant la ...
Legrand Jérome. Décret relatif à la circonscription de diverses paroisses du département de la Somme...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Renvoi au comité de la déclaration de M. Fréteau sur la liquidation ...
Décret sur la division des départements posant problème, lors de la séance du 1er mai 1790. In: Arch...
Renvoi au comité de mendicité du reste du projet de décret provisoire sur la mendicité, lors de la s...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Renvoi au comité militaire du projet de décret sur les officiers f...
Renvoi aux comités réunis de l’adresse du département de l’Aisne, lors de la séance du 6 août 1791. ...
Renvoi au comité de santé de l'ouvrage de médecine du sieur Quéquie, lors de la séance du 9 novembre...
Décret concernant la division du département de la Chalosse et du Marsan, lors de la séance du 9 fév...
Ajournement de la délibération sur le rapport relatif à la nouvelle division du royaume, lors de la ...
Décret de l'Assemblée sur la division du département du Mâconnais, Châlonnais et Charolais, lors de ...
Renvoi au comité ecclésiastique du projet de décret relatif au placement des vicaires des églises su...
Renvoi aux comités des différentes adresses de la séance du 22 novembre 1790. In: Archives Parlement...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi d'un décret du comité des domaines au département de Paris, lors ...