Add to ORKGLettre des pères de l'Oratoire de Montmorency, d’Aubervilliers et de Juilly sur leur adhésion à la Constitution civile du clergé, lors de la séance du 25 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 485
Lanjuinais Jean-Denis. Décret sur la réunion des paroisses de Vendôme et de Montoire, lors de la séa...
Renvoi au comité de Constitution de l'adresse de la députation des auteurs lyriques, lors de la séan...
Renvoi au comité de Constitution d'une pétition de la section de Mauconseil sur le serment ecclésias...
Lettre des pères de l'Oratoire de Montmorency, d’Aubervilliers et de Juilly sur leur adhésion à la C...
Mandement de l’archevêque de Paris, M. Le Clerc de Juigné, sur la constitution civile du clergé en a...
Vernier Théodore. Renvoi au comité de Constitution d'un décret sur l'établissement de foires et marc...
Renvoi au comité de Constitution de la pétition des électeurs du département du Pas-de-Calais, lors ...
Renvoi aux comités de Constitution et des rapports de la lettre du conseil de département de Paris s...
Ouverture de la séance du 3 janvier 1791 et serment à la Constitution civile du clergé de divers ecc...
Renvoi au comité de Constitution d'une pétition des premiers clercs des ci-devant avocats aux consei...
Renvoi au comité de Constitution de la pétition de M. Saintomer relative à la procédure par comparai...
Renvoi aux comités de législation et de Constitution de plusieurs adresses, lors de la séance du 23 ...
Renvoi au comité de Constitution de l'adresse et du projet d'éducation nationale des instituteurs pu...
Décret du comité de Constitution portant que les membres sortants des municipalités peuvent être réé...
Décret sur la circonscription des paroisses de la ville d’Evreux, lors de la séance du 5 avril 1791....
Lanjuinais Jean-Denis. Décret sur la réunion des paroisses de Vendôme et de Montoire, lors de la séa...
Renvoi au comité de Constitution de l'adresse de la députation des auteurs lyriques, lors de la séan...
Renvoi au comité de Constitution d'une pétition de la section de Mauconseil sur le serment ecclésias...
Lettre des pères de l'Oratoire de Montmorency, d’Aubervilliers et de Juilly sur leur adhésion à la C...
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