Chasset Charles Antoine. Reprise du rapport des comités ecclésiastique et de Constitution sur les fonctionnaires ecclésiastiques qui refusent de prêter serment à Amiens, lors de la séance du 25 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 488-489
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Décret des comités de Constitution et ecclésiastique sur les recteurs, ...
Le comité ecclésiastique est chargé d'un rapport et d'un projet de décret sur les prêtres réfractair...
Renvoi au comité ecclésiastique du projet d’adresse sur la constitution civile du clergé, par M. de ...
Chasset Charles Antoine. Rapport des comités ecclésiastique et de Constitution sur les fonctionnaire...
Chasset Charles Antoine. Décret des comités ecclésiastique et de Constitution sur les fonctionnaires...
Chasset Charles Antoine. Rapport du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fo...
Décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n...
Barnave Antoine, Chasset Charles Antoine, Malouet Pierre Victor, Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d'...
Chasset Charles Antoine. Décret du comité ecclésiastique portant que les prédicateurs sont tenus de ...
Voidel Charles. Renvoi aux comités de constitution et ecclésiastique du protocole pour les cérémonie...
Chasset Charles Antoine, Maury Jean Siffrein. Interruption du rapport des comités ecclésiastique et ...
Chasset Charles Antoine. Décret présenté par le comité ecclésiastique concernant la circonscription ...
Chasset Charles Antoine. Projet de décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésias...
Renvoi au comité ecclésiastique de la pétition de demoiselle du Closel et renvoi au comité de Consti...
Renvoi au comité ecclésiastique du rapport sur le sort des curés et vicaires, lors de la séance du 2...
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