Discussion du projet de décret des comités ecclésiastique et de Constitution sur les fonctionnaires ecclésiastiques qui refusent de prêter serment à Amiens, lors de la séance du 25 janvier 1791

Populus, Marc Etienne
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Babey, Pierre Marie Athanase
Massieu, Jean-Baptiste
Grégoire, Henri
Le Bois Desguays, Jacques François
Maury, Jean Siffrein
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Toulouse-Lautrec, Pierre Joseph, comte de
Barnave, Antoine

Publication date

January 1885

Publisher

PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon

Abstract

Populus Marc Etienne, Merlin de Douai, Babey Pierre Marie Athanase, Massieu Jean-Baptiste, Grégoire Henri Jean-Baptiste, Le Bois Desguays Jacques François, Maury Jean Siffrein, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Toulouse-Lautrec Pierre Joseph, comte de, Barnave Antoine. Discussion du projet de décret des comités ecclésiastique et de Constitution sur les fonctionnaires ecclésiastiques qui refusent de prêter serment à Amiens, lors de la séance du 25 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 489-491

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Discussion du projet de décret des comités ecclésiastique et de Constitution sur les fonctionnaires ecclésiastiques qui refusent de prêter serment à Amiens, lors de la séance du 25 janvier 1791

Populus, Marc Etienne
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Babey, Pierre Marie Athanase
Massieu, Jean-Baptiste
Grégoire, Henri
Le Bois Desguays, Jacques François
Maury, Jean Siffrein
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Toulouse-Lautrec, Pierre Joseph, comte de
Barnave, Antoine

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Publication date

January 1885

Publisher

PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon

Abstract

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Démeunier, Jean Nicolas
Anthoine, François-Paul
Robespierre, Maximilien
Martineau, Louis Simon
Prieur de la Marne, Pierre Louis
André, Antoine Balthazar d'
Buzot, François-Nicolas
Lanjuinais, Jean Denis
Anson, Pierre Hubert
Barnave, Antoine
Moreau de Saint-Méry, Louis Elie

January 1886

Démeunier Jean Nicolas, Anthoine François-Paul, Robespierre Maximilien, Martineau Louis Simon, Prieu...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur les coupes de bois des établissements de mainmorte, lors de la séance du 20 février 1790 au soir

Bonal, François de
Regnauld d'Epercy, Pierre-Ignace
La Fare, Anne Louis Henri de
Devillas, Jean-Baptiste
Populus, Marc Etienne
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Long, Pierre

January 1880

Bonal François de, Regnauld d'Epercy Pierre Ignace, La Fare Anne Louis Henri de, Devillas Jean-Bapti...

Discussion du projet de décret des comités ecclésiastique et de Constitution sur les fonctionnaires ecclésiastiques qui refusent de prêter serment à Amiens, lors de la séance du 25 janvier 1791

Populus, Marc Etienne
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Babey, Pierre Marie Athanase
Massieu, Jean-Baptiste
Grégoire, Henri
Le Bois Desguays, Jacques François
Maury, Jean Siffrein
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Toulouse-Lautrec, Pierre-Joseph, comte de
Barnave, Antoine

January 1885

Populus Marc Etienne, Merlin de Douai Philippe Antoine, Babey Pierre-Marie-Athanase, Massieu Jean-Ba...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur la vente des biens des fabriques, lors de la séance du 26 février 1791

Bouche, Charles-François
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Demandre, Jean-Baptiste
Lanjuinais, Jean Denis
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Bourdon, Antoine

January 1886

Bouche Charles-François, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Merlin de Douai, Demandre Jean-Baptiste, La...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur les actes et registres de l'état civil, lors de la séance du 19 mai 1791

Legrand, Jérome
Chabroud, Charles
Rewbell, Jean François
Lavie, Marc David
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Gombert, Martin
Grellet de Beauregard, Jean-Baptiste
Lanjuinais, Jean Denis
Dupont de Nemours, Pierre Samuel

January 1887

Legrand Jérome, Chabroud Charles, Rewbell Jean François, Lavie Marc Antoine, Tracy Antoine-Louis-Cla...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 26 janvier 1791

Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Chasset, Charles Antoine
Cazalès, Jacques Antoine de
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Grégoire, Henri
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Maury, Jean Siffrein
Boutteville-Dumetz, Gislain-Louis
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Lavie, Marc David
Thibault, Anne Alexandre Marie
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Babey, Pierre Marie Athanase
Guillotin, Joseph Ignace
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Martineau, Louis Simon
Gouttes, Jean-Louis

January 1885

Montlosier François Dominique de Reynaud de, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Chasset Charl...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les foires et marchés, lors de la séance du 31 mars 1791

Chabroud, Charles
Le Chapelier, Isaac René Guy
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Martineau, Louis Simon
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Tronchet, François Denis
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1886

Chabroud Charles, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Goupil de Préfeln Guillaume François, Martineau Louis...

Reprise de la discussion du projet de décret des comités ecclésiastique et de Constitution sur les fonctionnaires ecclésiastiques qui refusent de prêter serment à Amiens, lors de la séance du 25 janvier 1791

Barnave, Antoine
Chasset, Charles Antoine
Malouet, Pierre Victor
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'

January 1885

Barnave Antoine, Chasset Charles Antoine, Malouet Pierre Victor, Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d'...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur la déclaration des bénéfices, lors de la séance du 5 février 1790

Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Perrotin de Barmond, François de
Bouville, Louis-Jacques, comte de
Eymar, Jean-François d'
Bonal, François de
Treilhard, Jean-Baptiste
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de
Dillon, Dominique, abbé
Cazalès, Jacques Antoine de
Target, Guy Jean-Baptiste

January 1880

Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Perrotin de Barmond François de, Bouville Louis-Jacques, comte de, E...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des religieux pourvus de titres, lors de la séance du 19 février 1790

Coulmiers, François Simmonet de
Lanjuinais, Jean Denis
Gerle, Dom Christophe-Antoine
Cayla de la Garde, Jean, Félix
Camus, Armand Gaston
Maury, Jean Siffrein
Fisson-Jaubert, Jean-Louis
Fumel de Montségur, Philibert, marquis de

January 1880

Coulmiers François Simmonet de, Lanjuinais Jean-Denis, Gerle Dom Christophe-Antoine, Cayla de la Gar...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la régence du royaume, lors de la séance du 22 mars 1791

Cazalès, Jacques Antoine de
Thouret, Jacques Guillaume
Voidel, Charles
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Bouche, Charles-François
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Maury, Jean Siffrein
Le Chapelier, Isaac René Guy
Démeunier, Jean Nicolas
Barnave, Antoine
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Lameth, Charles Malo, comte de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques

January 1886

Cazalès Jacques Antoine de, Thouret Jacques-Guillaume, Voidel Charles, Mirabeau Honoré-Gabriel Rique...

Discussion du projet de décret (art. 2 à 6) du comité de Constitution sur les offices des receveurs des consignations et des commissaires aux saisies réelles, lors de la séance du 6 septembre 1791

Loys, Jean-Baptiste
Andrieu, César Pierre
Le Chapelier, Isaac René Guy
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Prugnon, Louis Pierre Joseph
Chabroud, Charles

January 1888

Loys Jean-Baptiste, Andrieu César Pierre, Le Chapelier Isaac René Guy, Gaultier de Biauzat Jean-Fran...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790

Grégoire, Henri
Roussillou, Pierre Augustin
Gerle, Christophe Antoine
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Treilhard, Jean-Baptiste
Robespierre, Maximilien
Barnave, Antoine
Pétion de Villeneuve, Jérome
Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de
Martineau, Louis Simon
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Target, Guy Jean-Baptiste
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Montesquiou Fezensac, François Xavier, abbé et duc de

January 1880

Grégoire Baptiste Henri, Abbé, Roussillou Pierre Augustin, Gerle Christophe Antoine, Dupont de Nemou...

Discussion du décret du comité ecclésiastique portant que les prédicateurs sont tenus de prêter serment, lors de la séance du 5 février 1791

Chasset, Charles Antoine
Bourdon, Antoine
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Treilhard, Jean-Baptiste
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de

January 1885

Chasset Charles Antoine, Bourdon Antoine, Montlosier François Dominique de Reynaud de, Treilhard Jea...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 9 avril 1791

Démeunier, Jean Nicolas
Anthoine, François-Paul
Robespierre, Maximilien
Martineau, Louis Simon
Prieur de la Marne, Pierre Louis
André, Antoine Balthazar d'
Buzot, François-Nicolas
Lanjuinais, Jean Denis
Anson, Pierre Hubert
Barnave, Antoine
Moreau de Saint-Méry, Louis Elie

January 1886

Démeunier Jean Nicolas, Anthoine François-Paul, Robespierre Maximilien, Martineau Louis Simon, Prieu...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur les coupes de bois des établissements de mainmorte, lors de la séance du 20 février 1790 au soir

Bonal, François de
Regnauld d'Epercy, Pierre-Ignace
La Fare, Anne Louis Henri de
Devillas, Jean-Baptiste
Populus, Marc Etienne
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Long, Pierre

January 1880

Bonal François de, Regnauld d'Epercy Pierre Ignace, La Fare Anne Louis Henri de, Devillas Jean-Bapti...

Populus, Marc Etienne
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Babey, Pierre Marie Athanase
Massieu, Jean-Baptiste
Grégoire, Henri
Le Bois Desguays, Jacques François
Maury, Jean Siffrein
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Toulouse-Lautrec, Pierre-Joseph, comte de
Barnave, Antoine

January 1885

Populus Marc Etienne, Merlin de Douai Philippe Antoine, Babey Pierre-Marie-Athanase, Massieu Jean-Ba...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur la vente des biens des fabriques, lors de la séance du 26 février 1791

Bouche, Charles-François
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Demandre, Jean-Baptiste
Lanjuinais, Jean Denis
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Bourdon, Antoine

January 1886

Bouche Charles-François, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Merlin de Douai, Demandre Jean-Baptiste, La...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur les actes et registres de l'état civil, lors de la séance du 19 mai 1791

Legrand, Jérome
Chabroud, Charles
Rewbell, Jean François
Lavie, Marc David
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Gombert, Martin
Grellet de Beauregard, Jean-Baptiste
Lanjuinais, Jean Denis
Dupont de Nemours, Pierre Samuel

January 1887

Legrand Jérome, Chabroud Charles, Rewbell Jean François, Lavie Marc Antoine, Tracy Antoine-Louis-Cla...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 26 janvier 1791

Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Chasset, Charles Antoine
Cazalès, Jacques Antoine de
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Grégoire, Henri
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Maury, Jean Siffrein
Boutteville-Dumetz, Gislain-Louis
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Lavie, Marc David
Thibault, Anne Alexandre Marie
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Babey, Pierre Marie Athanase
Guillotin, Joseph Ignace
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Martineau, Louis Simon
Gouttes, Jean-Louis

January 1885

Montlosier François Dominique de Reynaud de, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Chasset Charl...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les foires et marchés, lors de la séance du 31 mars 1791

Chabroud, Charles
Le Chapelier, Isaac René Guy
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Martineau, Louis Simon
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Tronchet, François Denis
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1886

Chabroud Charles, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Goupil de Préfeln Guillaume François, Martineau Louis...

Barnave, Antoine
Chasset, Charles Antoine
Malouet, Pierre Victor
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'

January 1885

Barnave Antoine, Chasset Charles Antoine, Malouet Pierre Victor, Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d'...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur la déclaration des bénéfices, lors de la séance du 5 février 1790

Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Perrotin de Barmond, François de
Bouville, Louis-Jacques, comte de
Eymar, Jean-François d'
Bonal, François de
Treilhard, Jean-Baptiste
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de
Dillon, Dominique, abbé
Cazalès, Jacques Antoine de
Target, Guy Jean-Baptiste

January 1880

Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Perrotin de Barmond François de, Bouville Louis-Jacques, comte de, E...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des religieux pourvus de titres, lors de la séance du 19 février 1790

Coulmiers, François Simmonet de
Lanjuinais, Jean Denis
Gerle, Dom Christophe-Antoine
Cayla de la Garde, Jean, Félix
Camus, Armand Gaston
Maury, Jean Siffrein
Fisson-Jaubert, Jean-Louis
Fumel de Montségur, Philibert, marquis de

January 1880

Coulmiers François Simmonet de, Lanjuinais Jean-Denis, Gerle Dom Christophe-Antoine, Cayla de la Gar...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la régence du royaume, lors de la séance du 22 mars 1791

Cazalès, Jacques Antoine de
Thouret, Jacques Guillaume
Voidel, Charles
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Bouche, Charles-François
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Maury, Jean Siffrein
Le Chapelier, Isaac René Guy
Démeunier, Jean Nicolas
Barnave, Antoine
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Lameth, Charles Malo, comte de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques

January 1886

Cazalès Jacques Antoine de, Thouret Jacques-Guillaume, Voidel Charles, Mirabeau Honoré-Gabriel Rique...

Loys, Jean-Baptiste
Andrieu, César Pierre
Le Chapelier, Isaac René Guy
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Prugnon, Louis Pierre Joseph
Chabroud, Charles

January 1888

Loys Jean-Baptiste, Andrieu César Pierre, Le Chapelier Isaac René Guy, Gaultier de Biauzat Jean-Fran...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790

Grégoire, Henri
Roussillou, Pierre Augustin
Gerle, Christophe Antoine
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Treilhard, Jean-Baptiste
Robespierre, Maximilien
Barnave, Antoine
Pétion de Villeneuve, Jérome
Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de
Martineau, Louis Simon
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Target, Guy Jean-Baptiste
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Montesquiou Fezensac, François Xavier, abbé et duc de

January 1880

Grégoire Baptiste Henri, Abbé, Roussillou Pierre Augustin, Gerle Christophe Antoine, Dupont de Nemou...

Discussion du décret du comité ecclésiastique portant que les prédicateurs sont tenus de prêter serment, lors de la séance du 5 février 1791

Chasset, Charles Antoine
Bourdon, Antoine
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Treilhard, Jean-Baptiste
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de

January 1885

Chasset Charles Antoine, Bourdon Antoine, Montlosier François Dominique de Reynaud de, Treilhard Jea...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 9 avril 1791

Démeunier, Jean Nicolas
Anthoine, François-Paul
Robespierre, Maximilien
Martineau, Louis Simon
Prieur de la Marne, Pierre Louis
André, Antoine Balthazar d'
Buzot, François-Nicolas
Lanjuinais, Jean Denis
Anson, Pierre Hubert
Barnave, Antoine
Moreau de Saint-Méry, Louis Elie

January 1886

Démeunier Jean Nicolas, Anthoine François-Paul, Robespierre Maximilien, Martineau Louis Simon, Prieu...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur les coupes de bois des établissements de mainmorte, lors de la séance du 20 février 1790 au soir

Bonal, François de
Regnauld d'Epercy, Pierre-Ignace
La Fare, Anne Louis Henri de
Devillas, Jean-Baptiste
Populus, Marc Etienne
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Long, Pierre

January 1880

Bonal François de, Regnauld d'Epercy Pierre Ignace, La Fare Anne Louis Henri de, Devillas Jean-Bapti...

Discussion du projet de décret des comités ecclésiastique et de Constitution sur les fonctionnaires ecclésiastiques qui refusent de prêter serment à Amiens, lors de la séance du 25 janvier 1791

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