Add to ORKGDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de, Dauchy Luc Jacques Edouard, Dupont Martin François, Goudard Pierre Louis. Discussion sur les droits de sortie des vins du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 27 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 511-512
Nairac Pierre-Paul, Ailly Michel François d'. Discussion sur le décret des droits de timbre, lors de...
Discussion de l'article relatif aux toiles de coton du décret des comités d’agriculture et de commer...
Begouën Jacques François, Roederer Pierre Louis. Suite de la discussion sur le tarif des droits d’en...
Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de, Dauchy Luc Jacques Edouard, Dupont Martin-François, Goudar...
Dauchy Luc Jacques Edouard, Goudart Pierre Louis. Ajournement de la discussion sur les droits de sor...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Defermon des Chapelières Jacques, Merlin de Douai, L...
Goudard Pierre Louis, Nairac Pierre Paul, Rewbell Jean François. Discussion de l'ordre d'examen des ...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Thouret Jacques Guillaume, Roederer Pierre Louis, Dupont...
Begouën Jacques François, Goudard Pierre Louis, Démeunier Jean Nicolas. Suite de la discussion sur l...
Kytspotter Jean-Baptiste Louis de, Dauchy Luc Jacques Edouard, Garat Aîné Dominique, Pinteville de C...
Vernier Théodore, Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Robespierre Maximilien François Ma...
Germain d'Orsanville Ambroise-François, Goudart Pierre Louis. Discussion de l'article relatif aux so...
Malouet Pierre Victor, Maury Jean Siffrein. Discussion sur le rapport présenté par M. Goudard, au no...
Discussion du décret relatif aux droits de gruerie perçus dans le département du Loiret et la dîme d...
Dubois de Crancé Edmond Louis, Lanjuinais Jean Denis, André Antoine Balthazar d', Emmery de Grozyeul...
Nairac Pierre-Paul, Ailly Michel François d'. Discussion sur le décret des droits de timbre, lors de...
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