Boussay Jacques-François de Menou, baron de, Broglie Charles Louis Victor, prince de. Adoption du décret du comité militaire relatif à la distribution de fusils aux gardes nationales, lors de la séance du 28 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 542
Rabaud de Saint Etienne Jean-Paul. Adoption d'un décret sur les gardes nationales, lors de la séance...
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Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Adoption du décret relatif aux anciens officiers et soldats qui ont ...
Menou Jacques François de Boussay, baron de, Broglie Charles-Louis, prince de. Adoption du décret du...
Adoption du projet de décret du comité militaire sur la distribution de fusils aux gardes nationales...
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Boussay Jacques-François de Menou, baron de. Adoption du décret sur l'avancement militaire, lors de ...
Adoption du décret sur la décoration militaire, lors de la séance du 9 janvier 1791. In: Archives Pa...
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Broglie Charles-Louis-Victor, prince de. Adoption d'un décret sur la paye du maréchaussée du Clermon...
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Adoption du décret sur à l’équipement des gardes nationales, lors de la séance du 4 septembre 1791. ...
Adoption du décret relatif à certains officiers élus dans la gendarmerie, lors de la séance du 11 ju...
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Boussay Jacques-François de Menou, baron de. Adoption du titre V (art. ler à 16) du décret sur la ga...
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