Add to ORKGAdoption du décret relatif à l’impôt sur le tabac, lors de la séance du 29 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 557-558
Adoption du décret concernant les porteurs de créances sur l’Etat, lors de la séance du 10 janvier 1...
Vernier Théodore. Adoption d'un décret sur la trésorerie nationale, lors de la séance du 30 juin 179...
Adoption d'un décret sur le choix des curés, lors de la séance du 19 novembre 1790. In: Archives Par...
Adoption du décret relatif à l’impôt sur le tabac, lors de la séance du 29 janvier 1791. In: Archive...
Adoption d'une motion sur le rapport relatif à l’impôt sur le tabac, lors de la séance du 29 janvier...
Adoption de l’article ler du projet de décret sur le tabac, lors de la séance du 12 février 1791. In...
Alquier Charles-Jean. Adoption du décret sur l’affaire de Tabago, lors de la séance du 17 février 17...
Adoption d'un décret concernant l’installation des tribunaux de Paris, lors de la séance du 29 janvi...
Adoption d'un décret relatif aux déclarations de command ou élection d’ami, lors de la séance du 13 ...
Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
Adoption d'un décret relatif au port des décorations des ordres supprimés, lors de la séance du 13 s...
Adoption d'un décret sur les secours à accorder aux hôpitaux, lors de la séance du 4 septembre 1791....
Adoption du décret sur l’abolition des jurandes, lors de la séance du 20 avril 1791. In: Archives Pa...
Adoption d’un décret sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791. In: Archives P...
Adoption d'un décret sur les dépenses des bureaux des ministres, lors de la séance du 29 septembre 1...
Adoption du décret concernant les porteurs de créances sur l’Etat, lors de la séance du 10 janvier 1...
Vernier Théodore. Adoption d'un décret sur la trésorerie nationale, lors de la séance du 30 juin 179...
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