Add to ORKGJulien Jean. Rapport par M. l’abbé Julien sur le traitement provisoire des pensionnaires septuagénaires, lors de la séance du 30 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 587-588
Royer Honoré Joseph, abbé. Rapport de M. l’abbé Royer concernant les Quinze-Vingts, lors de la séanc...
Camus Armand Gaston. Décret du comité des pensions relatif à des secours à accorder pour l’année 179...
Camus Armand Gaston. Décret sur le payement des décomptes des anciens pensionnaires, lors de la séan...
Ordre du jour de la séance du 30 janvier 1791 : rapport du comité des pensions sur le traitement pro...
Ordre du jour de la séance du 30 janvier 1791 : rapport du comité des pensions sur le traitement pro...
Camus Armand Gaston. Projet de décret sur le traitement provisoire des pensionnaires septuagénaires,...
Duport Adrien Jean, La Révellière-Lépeaux Louis-Marie de. Rapport de M. de La Réveillère-Lépeaux au ...
Duport Adrien Jean, La Révellière-Lépeaux Louis Marie de. Rapport de M. de La Réveillère-Lépeaux au ...
Renvoi au comité des rapports du rapport de M. l’abbé Royer concernant les Quinze-Vingts, lors de la...
Renvoi au comité des rapports du rapport de M. l’abbé Royer concernant les Quinze-Vingts, lors de la...
Camus Armand Gaston. Décret portant répartition de secours aux ci-devant pensionnaires septuagénaire...
Camus Armand Gaston. Décret portant répartition de secours aux ci-devant pensionnaires septuagénaire...
Royer Honoré Joseph, abbé. Rapport de M. l’abbé Royer concernant les Quinze-Vingts, lors de la séanc...
Camus Armand Gaston. Décret du comité des pensions relatif à des secours à accorder pour l’année 179...
Dauchy Luc Jacques Edouard, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Michelon de Cheuzat Gilbert Louis. Rappo...
Royer Honoré Joseph, abbé. Rapport de M. l’abbé Royer concernant les Quinze-Vingts, lors de la séanc...
Camus Armand Gaston. Décret du comité des pensions relatif à des secours à accorder pour l’année 179...
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