Add to ORKGProjet de décret concernant les anciens officiers seigneuriaux, lors de la séance du 31 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 591
Goupil de Préfeln Guillaume François. Renvoi aux comités féodal et de Constitution réunis du projet ...
Décret concernant l'ordre de travaux de l'Assemblée, lors de la séance du 1er janvier 1791. In: Arch...
Projet de décret sur l’emplacement des tribunaux de Paris, lors de la séance du 8 janvier 1791. In: ...
Projet de décret concernant les anciens officiers seigneuriaux, lors de la séance du 31 janvier 1791...
Projet de décret relatif à l'institution des jurés, lors de la séance du 12 janvier 1791. In: Archiv...
Projets de décrets du comité de mendicité, en annexe de la séance du 31 janvier 1791. In: Archives P...
Projets de décrets du comité de mendicité, en annexe de la séance du 31 janvier 1791. In: Archives P...
Hernoux Charles. Projet de décret concernant les procès de l’ancienne régie des traites, lors de la ...
Hernoux Charles. Projet de décret concernant les procès de l’ancienne régie des traites, lors de la ...
Projet de décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1791. In: Archives P...
Projet de décret par M. Fréteau sur la situation du royaume, lors de la séance du 11 juin 1791. In: ...
Ajournement du projet de décret sur les Archives, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives ...
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Goupil de Préfeln Guillaume François. Renvoi aux comités féodal et de Constitution réunis du projet ...
Projet de décret sur les messageries, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Parlementa...
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