Add to ORKGRenvoi au comité de la marine de l'observation de M. Bouche sur la non exécution de certains décrets relatifs la marine. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 591
Chasset Charles Antoine. Renvoi au comité de marine d'une lettre du ministre de la marine, lors de l...
Bouche Charles-François. Amendement de M. Bouche relatif aux anciens intendants et directeurs de la ...
Renvoi au comité de marine de la lettre du ministre de la marine sur le retard des régisseurs des vi...
Renvoi au comité de la marine de l'observation de M. Bouche sur la non exécution de certains décrets...
Observations sur le rapport du comité de la marine par M. Bory, en annexe de la séance du 26 juin 17...
Renvoi au comité de la marine de la lettre écrite par le Ministre de la marine, lors de la séance du...
Renvoi au comité de la marine de la lettre du ministre de la marine sur les dépenses extraordinaires...
Renvoi de la lettre du ministre de la marine au comité des rapports, lors de la séance du 24 avril 1...
Décret amendé de M. Bouche sur les officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 8 avr...
Malouet Pierre Victor. Décret du comité de la marine sur le traitement pour la table des officiers à...
Bouche Charles-François. Projet de décret de M. Bouche sur les officiers intermédiaires de la marine...
Thouret Jacques Guillaume. Renvoi au comité de la marine d'un mémoire sur les troupes de la marine, ...
Curt Louis de. Rapport du comité de la marine sur les dépenses extraordinaires de la marine et des c...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Renvoi au comité de marine de deux lettres du ministre de la marine,...
Malouet Pierre-Victor. Décret du comité de la marine sur la pêche dite pêche aux bœufs, lors de la s...
Chasset Charles Antoine. Renvoi au comité de marine d'une lettre du ministre de la marine, lors de l...
Bouche Charles-François. Amendement de M. Bouche relatif aux anciens intendants et directeurs de la ...
Renvoi au comité de marine de la lettre du ministre de la marine sur le retard des régisseurs des vi...
Renvoi au comité de la marine de l'observation de M. Bouche sur la non exécution de certains décrets...
Observations sur le rapport du comité de la marine par M. Bory, en annexe de la séance du 26 juin 17...
Renvoi au comité de la marine de la lettre écrite par le Ministre de la marine, lors de la séance du...
Renvoi au comité de la marine de la lettre du ministre de la marine sur les dépenses extraordinaires...
Renvoi de la lettre du ministre de la marine au comité des rapports, lors de la séance du 24 avril 1...
Décret amendé de M. Bouche sur les officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 8 avr...
Malouet Pierre Victor. Décret du comité de la marine sur le traitement pour la table des officiers à...
Bouche Charles-François. Projet de décret de M. Bouche sur les officiers intermédiaires de la marine...
Thouret Jacques Guillaume. Renvoi au comité de la marine d'un mémoire sur les troupes de la marine, ...
Curt Louis de. Rapport du comité de la marine sur les dépenses extraordinaires de la marine et des c...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Renvoi au comité de marine de deux lettres du ministre de la marine,...
Malouet Pierre-Victor. Décret du comité de la marine sur la pêche dite pêche aux bœufs, lors de la s...
Chasset Charles Antoine. Renvoi au comité de marine d'une lettre du ministre de la marine, lors de l...
Bouche Charles-François. Amendement de M. Bouche relatif aux anciens intendants et directeurs de la ...
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