Discussion du projet de décret du comité de mendicité sur les bases du système général de législation et de l’administration de secours, lors de la séance du 31 janvier 1791

Discussion du projet de décret du comité des rapports sur une contestation entre les corps administratifs et l'université de Poitiers, lors de la séance du 3 février 1791

Babey, Pierre Marie Athanase
Maury, Jean Siffrein
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Beaupoil de Saint-Aulaire, Martial Louis
Thibaudeau, Antoine Claire
Lanjuinais, Jean Denis
Dumouchel, Jean-Baptiste

January 1885

Babey Pierre Marie Athanase, Maury Jean Siffrein, Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Beaupo...

Discussion du projet de décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur les gardes nationales, lors de la séance du 28 janvier 1791

Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Robespierre, Maximilien
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Barnave, Antoine

January 1885

Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph...

Discussion du projet de décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Le Chapelier, Isaac René Guy
Chabroud, Charles
Martineau, Louis Simon
Lavie, Marc David
La Salle de Roquefort, Julien Joseph, marquis de
Malouet, Pierre Victor
Camus, Armand Gaston
Jallet, Jacques
Démeunier, Jean Nicolas
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 1887

Gaultier de Biauzat Jean-François, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Chabroud Charles, Martineau Louis Si...

Discussion du projet de décret du comité de mendicité sur les bases du système général de législation et de l’administration de secours, lors de la séance du 31 janvier 1791

Lavie, Marc David
Andrieu, César Pierre
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Bouche, Charles-François
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Bourdon, Antoine

January 1885

Lavie Marc Antoine, Andrieu César Pierre, Duquesnoy Adrien, Bouche Charles-François, Mirabeau Honoré...

Discussion du projet de décret par M. Démeunier sur l’organisation du ministère, lors de la séance du 7 mars 1791

Barrère de Vieuzac, Bertrand
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Ailly, Michel François d'
Cazalès, Jacques Antoine de
Barnave, Antoine
Le Chapelier, Isaac René Guy
Démeunier, Jean Nicolas
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de

January 1886

Barrère de Vieuzac Bertrand, Goupil de Préfeln Guillaume François, Ailly Michel François d', Cazalès...

Discussion sur le projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 1791

Maury, Jean Siffrein
Robespierre, Maximilien
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de

January 1885

Maury Jean Siffrein, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Mirabeau Honoré-Gabrie...

Discussion du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791

André, Antoine Balthazar d'
Chabroud, Charles
Pétion de Villeneuve, Jérome
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Duport, Adrien Jean
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Daubert, Louis
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Malouet, Pierre Victor
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Barnave, Antoine

January 1885

André Antoine Balthazar d', Chabroud Charles, Pétion de Villeneuve Jérome, Brillat-Savarin Jean Anth...

Discussion du projet de décret sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursales supprimées, lors de la séance du 6 mai 1791

Maury, Jean Siffrein
Gombert, Martin
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Martineau, Louis Simon
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Lanjuinais, Jean Denis

January 1886

Maury Jean Siffrein, Gombert Martin, Prieur de la Marne Pierre Louis, Martineau Louis Simon, Gaultie...

Discussion du projet de décret relatif au remplacement de la dîme, lors de la séance du 12 avril 1790

Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Chasset, Charles Antoine
Muguet de Nanthou, François Felix
Bonnay, Charles François, marquis de
Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Dillon, Dominique, abbé
Grégoire, Henri
Roederer, Pierre Louis
Bouthillier de Beaujeu, Charles-Léon, marquis de
Breuvart, Jean-Léonard
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de

January 1881

Toulongeon Emmanuel-François, vicomte de, Chasset Charles Antoine, Muguet de Nanthou François Felix,...

Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791

Robespierre, Maximilien
Cazalès, Jacques Antoine de
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Malès, Gabriel
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Rewbell, Jean François
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Dauchy, Luc Jacques Edouard
André, Antoine Balthazar d'
Roederer, Pierre Louis
Babey, Pierre Marie Athanase
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1887

Robespierre Maximilien, Cazalès Jacques Antoine de, Boutteville-Dumetz Louis, Gaultier de Biauzat Je...

Discussion du projet de décret du comité des domaines sur l'échange de Sancerre, lors de la séance du 27 juillet 1791

Bazoche, Claude-Hubert
Defermon des Chapelières, Jacques
Espagnac, Jean Frédéric Guillaume d'Amarzit de Sahuguet, comte d'
Pison du Galand, Alexis François
Rewbell, Jean François
Bouchotte, Pierre Paul
Thévenot de Maroise, Jean-Baptiste
Delavigne, Jacques
Fricot, François Firmin

January 1887

Bazoche Claude-Hubert, Defermon des Chapelières Jacques, Espagnac Jean Frédéric Guillaume d'Amarzit ...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la régence du royaume, lors de la séance du 22 mars 1791

Cazalès, Jacques Antoine de
Thouret, Jacques Guillaume
Voidel, Charles
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Bouche, Charles-François
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Maury, Jean Siffrein
Le Chapelier, Isaac René Guy
Démeunier, Jean Nicolas
Barnave, Antoine
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Lameth, Charles Malo, comte de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques

January 1886

Cazalès Jacques Antoine de, Thouret Jacques-Guillaume, Voidel Charles, Mirabeau Honoré-Gabriel Rique...

Discussion du projet de décret sur l’hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 7 avril 1791

Moreau de Saint-Méry, Louis Elie
Dionis du Séjour, Achille Pierre
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Merle, Marie André
Martineau, Louis Simon

January 1886

Moreau de Saint-Méry Louis-Elie, Dionis du Séjour Achille-Pierre, Gaultier de Biauzat Jean-François,...

Discussion sur un projet de décret concernant la fédération générale, lors de la séance du 7 juin 1790

Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Bureaux de Pusy, Jean Xavier
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de
La Fayette, Gilbert du Motier, marquis de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Bouron, François Anne
Virieu, François Henri, comte de
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Richier de la Rochelongchamp, Jacques-Raymond de

January 1883

Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Noailles Louis Marie Marc Antoine,...

Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches, sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Vernier, Théodore
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Malouet, Pierre Victor
Prieur de la Marne, Pierre Louis
André, Antoine Balthazar d'
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Lameth, Charles Malo, comte de
Rewbell, Jean François
Lucas, Jean-Baptiste Joseph
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1886

Gaultier de Biauzat Jean-François, Vernier Théodore, Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte de, N...

Discussion du projet de décret du comité des rapports sur une contestation entre les corps administratifs et l'université de Poitiers, lors de la séance du 3 février 1791

Babey, Pierre Marie Athanase
Maury, Jean Siffrein
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Beaupoil de Saint-Aulaire, Martial Louis
Thibaudeau, Antoine Claire
Lanjuinais, Jean Denis
Dumouchel, Jean-Baptiste

January 1885

Babey Pierre Marie Athanase, Maury Jean Siffrein, Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Beaupo...

Discussion du projet de décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur les gardes nationales, lors de la séance du 28 janvier 1791

Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Robespierre, Maximilien
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Barnave, Antoine

January 1885

Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph...

Discussion du projet de décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Le Chapelier, Isaac René Guy
Chabroud, Charles
Martineau, Louis Simon
Lavie, Marc David
La Salle de Roquefort, Julien Joseph, marquis de
Malouet, Pierre Victor
Camus, Armand Gaston
Jallet, Jacques
Démeunier, Jean Nicolas
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 1887

Gaultier de Biauzat Jean-François, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Chabroud Charles, Martineau Louis Si...

Discussion du projet de décret du comité de mendicité sur les bases du système général de législation et de l’administration de secours, lors de la séance du 31 janvier 1791

Lavie, Marc David
Andrieu, César Pierre
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Bouche, Charles-François
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Bourdon, Antoine

January 1885

Lavie Marc Antoine, Andrieu César Pierre, Duquesnoy Adrien, Bouche Charles-François, Mirabeau Honoré...

Discussion du projet de décret par M. Démeunier sur l’organisation du ministère, lors de la séance du 7 mars 1791

Barrère de Vieuzac, Bertrand
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Ailly, Michel François d'
Cazalès, Jacques Antoine de
Barnave, Antoine
Le Chapelier, Isaac René Guy
Démeunier, Jean Nicolas
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de

January 1886

Barrère de Vieuzac Bertrand, Goupil de Préfeln Guillaume François, Ailly Michel François d', Cazalès...

Discussion sur le projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 1791

Maury, Jean Siffrein
Robespierre, Maximilien
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de

January 1885

Maury Jean Siffrein, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Mirabeau Honoré-Gabrie...

Discussion du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791

André, Antoine Balthazar d'
Chabroud, Charles
Pétion de Villeneuve, Jérome
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Duport, Adrien Jean
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Daubert, Louis
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Malouet, Pierre Victor
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Barnave, Antoine

January 1885

André Antoine Balthazar d', Chabroud Charles, Pétion de Villeneuve Jérome, Brillat-Savarin Jean Anth...

Discussion du projet de décret sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursales supprimées, lors de la séance du 6 mai 1791

Maury, Jean Siffrein
Gombert, Martin
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Martineau, Louis Simon
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Lanjuinais, Jean Denis

January 1886

Maury Jean Siffrein, Gombert Martin, Prieur de la Marne Pierre Louis, Martineau Louis Simon, Gaultie...

Discussion du projet de décret relatif au remplacement de la dîme, lors de la séance du 12 avril 1790

Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Chasset, Charles Antoine
Muguet de Nanthou, François Felix
Bonnay, Charles François, marquis de
Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Dillon, Dominique, abbé
Grégoire, Henri
Roederer, Pierre Louis
Bouthillier de Beaujeu, Charles-Léon, marquis de
Breuvart, Jean-Léonard
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de

January 1881

Toulongeon Emmanuel-François, vicomte de, Chasset Charles Antoine, Muguet de Nanthou François Felix,...

Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791

Robespierre, Maximilien
Cazalès, Jacques Antoine de
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Malès, Gabriel
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Rewbell, Jean François
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Dauchy, Luc Jacques Edouard
André, Antoine Balthazar d'
Roederer, Pierre Louis
Babey, Pierre Marie Athanase
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1887

Robespierre Maximilien, Cazalès Jacques Antoine de, Boutteville-Dumetz Louis, Gaultier de Biauzat Je...

Discussion du projet de décret du comité des domaines sur l'échange de Sancerre, lors de la séance du 27 juillet 1791

Bazoche, Claude-Hubert
Defermon des Chapelières, Jacques
Espagnac, Jean Frédéric Guillaume d'Amarzit de Sahuguet, comte d'
Pison du Galand, Alexis François
Rewbell, Jean François
Bouchotte, Pierre Paul
Thévenot de Maroise, Jean-Baptiste
Delavigne, Jacques
Fricot, François Firmin

January 1887

Bazoche Claude-Hubert, Defermon des Chapelières Jacques, Espagnac Jean Frédéric Guillaume d'Amarzit ...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la régence du royaume, lors de la séance du 22 mars 1791

Cazalès, Jacques Antoine de
Thouret, Jacques Guillaume
Voidel, Charles
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Bouche, Charles-François
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Maury, Jean Siffrein
Le Chapelier, Isaac René Guy
Démeunier, Jean Nicolas
Barnave, Antoine
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Lameth, Charles Malo, comte de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques

January 1886

Cazalès Jacques Antoine de, Thouret Jacques-Guillaume, Voidel Charles, Mirabeau Honoré-Gabriel Rique...

Discussion du projet de décret sur l’hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 7 avril 1791

Moreau de Saint-Méry, Louis Elie
Dionis du Séjour, Achille Pierre
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Merle, Marie André
Martineau, Louis Simon

January 1886

Moreau de Saint-Méry Louis-Elie, Dionis du Séjour Achille-Pierre, Gaultier de Biauzat Jean-François,...

Discussion sur un projet de décret concernant la fédération générale, lors de la séance du 7 juin 1790

Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Bureaux de Pusy, Jean Xavier
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de
La Fayette, Gilbert du Motier, marquis de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Bouron, François Anne
Virieu, François Henri, comte de
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Richier de la Rochelongchamp, Jacques-Raymond de

January 1883

Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Noailles Louis Marie Marc Antoine,...

Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches, sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Vernier, Théodore
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Malouet, Pierre Victor
Prieur de la Marne, Pierre Louis
André, Antoine Balthazar d'
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Lameth, Charles Malo, comte de
Rewbell, Jean François
Lucas, Jean-Baptiste Joseph
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1886

Gaultier de Biauzat Jean-François, Vernier Théodore, Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte de, N...

Discussion du projet de décret du comité des rapports sur une contestation entre les corps administratifs et l'université de Poitiers, lors de la séance du 3 février 1791

Babey, Pierre Marie Athanase
Maury, Jean Siffrein
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Beaupoil de Saint-Aulaire, Martial Louis
Thibaudeau, Antoine Claire
Lanjuinais, Jean Denis
Dumouchel, Jean-Baptiste

January 1885

Babey Pierre Marie Athanase, Maury Jean Siffrein, Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Beaupo...

Discussion du projet de décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur les gardes nationales, lors de la séance du 28 janvier 1791

Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Robespierre, Maximilien
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Barnave, Antoine

January 1885

Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph...

Discussion du projet de décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Le Chapelier, Isaac René Guy
Chabroud, Charles
Martineau, Louis Simon
Lavie, Marc David
La Salle de Roquefort, Julien Joseph, marquis de
Malouet, Pierre Victor
Camus, Armand Gaston
Jallet, Jacques
Démeunier, Jean Nicolas
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 1887

Gaultier de Biauzat Jean-François, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Chabroud Charles, Martineau Louis Si...

Discussion du projet de décret du comité de mendicité sur les bases du système général de législation et de l’administration de secours, lors de la séance du 31 janvier 1791

Abstract

Extracted data

Discussion du projet de décret du comité de mendicité sur les bases du système général de législation et de l’administration de secours, lors de la séance du 31 janvier 1791

Abstract

Extracted data

Related items

Related items