Sixième rapport du comité de mendicité sur la répression de la mendicité, en annexe de la séance du 31 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 597-606
Seconde suite du rapport du comité de mendicité concernant les visites faites dans les divers hôpita...
Renvoi au comité des rapports du rapport de M. l’abbé Royer concernant les Quinze-Vingts, lors de la...
Mémoire sur le projet de détruire les corps religieux, en annexe de la séance du 12 novembre 1789. I...
Septième rapport du comité de mendicité (résumé sommaire du travail présenté par le comité), en anne...
Rapport du comité de mendicité sur l'établissement de la Charité maternelle de Paris, en annexe de l...
5ème rapport du comité de mendicité, en annexe de la séance du 1er septembre 1790. In: Archives Parl...
Projets de décrets du comité de mendicité, en annexe de la séance du 31 janvier 1791. In: Archives P...
Troisième rapport du comité de mendicité, en annexe de la séance du 15 juillet 1790. In: Archives Pa...
Renvoi au comité de mendicité du reste du projet de décret provisoire sur la mendicité, lors de la s...
Second rapport du comité de mendicité, en annexe de la séance du 15 juillet 1790. In: Archives Parle...
Rapport fait au nom du comité de mendicité sur les visites dans les hôpitaux de Paris, en annexe de ...
Papion (Le jeune) Jacques-François. Mémoires sur la mendicité par M. Papion le jeune, en annexe de l...
Suite du rapport du comité de mendicité concernant les visites faites dans les divers hôpitaux de Pa...
Quatrième rapport du comité de mendicité (secours à donner à la classe indigente), en annexe de la s...
Renvoi aux comités d’agriculture, de commerce et de mendicité de l'adresse du sieur Marcy, lors de l...
Seconde suite du rapport du comité de mendicité concernant les visites faites dans les divers hôpita...
Renvoi au comité des rapports du rapport de M. l’abbé Royer concernant les Quinze-Vingts, lors de la...
Mémoire sur le projet de détruire les corps religieux, en annexe de la séance du 12 novembre 1789. I...
Septième rapport du comité de mendicité (résumé sommaire du travail présenté par le comité), en anne...
Rapport du comité de mendicité sur l'établissement de la Charité maternelle de Paris, en annexe de l...
5ème rapport du comité de mendicité, en annexe de la séance du 1er septembre 1790. In: Archives Parl...
Projets de décrets du comité de mendicité, en annexe de la séance du 31 janvier 1791. In: Archives P...
Troisième rapport du comité de mendicité, en annexe de la séance du 15 juillet 1790. In: Archives Pa...
Renvoi au comité de mendicité du reste du projet de décret provisoire sur la mendicité, lors de la s...
Second rapport du comité de mendicité, en annexe de la séance du 15 juillet 1790. In: Archives Parle...
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