Add to ORKGRenvoi au comité de judicature de l'article premier du décret relatif à la liquidation des offices, lors de la séance du 1er février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 656
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Renvoi au comité de la déclaration de M. Fréteau sur la liquidation ...
Gossin Pierre François, Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Décret du comité de judicatu...
Renvoi aux comités de liquidation et de judicature de la pétition de M. de Noé, lors de la séance du...
Renvoi au comité de judicature de l'article premier du décret relatif à la liquidation des offices, ...
Renvoi au comité de judicature d'un article additionnel au décret sur les précautions à prendre pour...
Projet de décret, présenté au nom du comité de judicature, relatif à la liquidation des offices, lor...
Lanjuinais Jean-Denis. Renvoi au comité de liquidation du cas des huissiers-priseurs dans le cadre d...
Décret du comité de judicature sur la liquidation de diverses charges et offices, lors de la séance ...
Ordre du jour de la séance du 1er juin 1791 : rapport du comité de judicature sur la liquidation des...
Renvoi aux comités de judicature et liquidation d'une demande d'un article additionnel au décret du ...
Audier-Massillon Bruno-Philibert. Rapport relatif à la liquidation des offices, fait au nom du comit...
Vieillard Pierre-Jacques. Rapport du comité de judicature sur la liquidation de divers offices, lors...
Vieillard Pierre-Jacques. Ajournement à la séance du 1er juin 1791 d'un rapport du comité de judicat...
Renvoi au comité central de liquidation du mémoire pour faciliter l'ordre de la liquidation, lors de...
Guillaume Louis-Marie. Renvoi au comité de judicature d'une disposition additionnelle au décret sur ...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Renvoi au comité de la déclaration de M. Fréteau sur la liquidation ...
Gossin Pierre François, Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Décret du comité de judicatu...
Renvoi aux comités de liquidation et de judicature de la pétition de M. de Noé, lors de la séance du...
Renvoi au comité de judicature de l'article premier du décret relatif à la liquidation des offices, ...
Renvoi au comité de judicature d'un article additionnel au décret sur les précautions à prendre pour...
Projet de décret, présenté au nom du comité de judicature, relatif à la liquidation des offices, lor...
Lanjuinais Jean-Denis. Renvoi au comité de liquidation du cas des huissiers-priseurs dans le cadre d...
Décret du comité de judicature sur la liquidation de diverses charges et offices, lors de la séance ...
Ordre du jour de la séance du 1er juin 1791 : rapport du comité de judicature sur la liquidation des...
Renvoi aux comités de judicature et liquidation d'une demande d'un article additionnel au décret du ...
Audier-Massillon Bruno-Philibert. Rapport relatif à la liquidation des offices, fait au nom du comit...
Vieillard Pierre-Jacques. Rapport du comité de judicature sur la liquidation de divers offices, lors...
Vieillard Pierre-Jacques. Ajournement à la séance du 1er juin 1791 d'un rapport du comité de judicat...
Renvoi au comité central de liquidation du mémoire pour faciliter l'ordre de la liquidation, lors de...
Guillaume Louis-Marie. Renvoi au comité de judicature d'une disposition additionnelle au décret sur ...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Renvoi au comité de la déclaration de M. Fréteau sur la liquidation ...
Gossin Pierre François, Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Décret du comité de judicatu...
Renvoi aux comités de liquidation et de judicature de la pétition de M. de Noé, lors de la séance du...