Add to ORKGMoreau Etienne Vincent, Audier-Massillon Bruno-Philibert, Brillat-Savarin Jean Anthelme. Adoption du projet de décret relatif à la liquidation des offices, lors de la séance du 1er février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 656-657
Adoption d'un décret sur les dépenses des bureaux des ministres, lors de la séance du 29 septembre 1...
Adoption du projet d'arrêté présenté par le comité des finances, lors de la séance du 21 septembre 1...
Vieillard Pierre-Jacques. Adoption d'un article additionnel au décret relatif à la liquidation des o...
Moreau Etienne-Vincent, Audier-Massillon Bruno-Philibert, Brillat-Savarin Jean Anthelme. Adoption du...
Gossin Pierre François. Adoption d'un amendement sur le projet de décret sur la liquidation des offi...
Camus Armand Gaston. Adoption de l’instruction relatif à la liquidation des dîmes, lors de la séance...
Adoption d'un décret suspendant la liquidation des Offices municipaux, lors de la séance du 3 juin 1...
André Antoine Balthazar d'. Adoption d'un décret pour la formation des bureaux de liquidation, lors ...
Adoption du projet de décret de M. Longuève sur le résultat des liquidations opérées, lors de la séa...
Lanjuinais Jean-Denis. Adoption du décret sur la liquidation des receveurs des finances, lors de la ...
Adoption du projet de décret de M. Tronchet sur la liquidation des offices ministériels, lors de la ...
Camus Armand Gaston. Adoption d'une motion sur le projet d’instruction relatif à la liquidation des ...
Adoption du décret des comités de judicature et central de liquidation portant liquidation d’offices...
Adoption du projet de décret sur les jurés présenté par le comité, lors de la séance du 18 janvier 1...
Chasset Charles Antoine. Adoption d’un projet de décret sur les dîmes inféodées, lors de la séance d...
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