Add to ORKGRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Lavie Marc David, Audier-Massillon Bruno-Philibert. Retour à l'ordre du jour après une dernière intervention du rapporteur du comité de liquidation, lors de la séance du 1er février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 658
Ordre du jour de la séance du 11 janvier 1791 : un rapport des comités de l'extraordinaire et de l'o...
Lanjuinais Jean-Denis. Décret sur la liquidation d’augmentations de gages et taxations, lors de la s...
Ordre du jour de la séance du 1er juin 1791 : rapport du comité de judicature sur la liquidation des...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Lavie Marc Antoine, Audier-Massillon Bruno-Phil...
Lanjuinais Jean-Denis. Renvoi au comité de liquidation du cas des huissiers-priseurs dans le cadre d...
Allarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d', Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne. Retour ...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Retour à l'ordre du jour : reprise de la discussion sur le mode de l...
Renvoi au comité central de liquidation du mémoire pour faciliter l'ordre de la liquidation, lors de...
Retour à l'ordre du jour, lors de la séance du 4 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 18...
Lofficial Louis-Prosper. Décret relatif à la liquidation de l’office du sieur Aucante, procureur au ...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Renvoi au comité de la déclaration de M. Fréteau sur la liquidation ...
Camus Armand Gaston. Décret relatif à la dépense des bureaux de la direction générale de liquidation...
Retour à l'ordre du jour, lors de la séance du 26 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 178...
Chasset Charles Antoine. Résultat du scrutin de la séance du 12 novembre 1790 sur l'élection des adj...
Dionis du Séjour Achille-Pierre. Décret du comité central de liquidation portant remboursement de pa...
Ordre du jour de la séance du 11 janvier 1791 : un rapport des comités de l'extraordinaire et de l'o...
Lanjuinais Jean-Denis. Décret sur la liquidation d’augmentations de gages et taxations, lors de la s...
Ordre du jour de la séance du 1er juin 1791 : rapport du comité de judicature sur la liquidation des...
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