Add to ORKGAdoption des articles 7 à 11 du titre IX du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 1er février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 660
Duport Adrien Jean. Adoption des articles 1 à 3 du titre VIII du décret sur les jurés, lors de la sé...
Duport Adrien Jean. Adoption des articles 6 à 8 titre VIII du décret sur les jurés, lors de la séanc...
Vernier Théodore. Adoption des articles 8 à 10 ( art. 7 à 9 du projet) du décret sur les émigrés, lo...
Adoption des articles 7 à 11 du titre IX du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 1er...
Adoption des articles 1 à 5 du titre IX du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 1er ...
Adoption des articles 9 à 13 du titre VIII du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 4...
Adoption des articles 6 à 10 du titre X du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 5 fé...
Adoption des articles 4 à 7 du titre VIII du décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 17...
Adoption des articles 1 et 3 à 5 du titre X du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février ...
Adoption des articles 1 à 9 du titre IV du décret sur les recrutements, engagements, rengagements et...
Adoption de l'article 11 du titre X du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 5 févrie...
Adoption des articles 28 à 33 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 1...
Adoption des articles 1 à 23 du titre III du décret sur les recrutements, engagements, rengagements ...
Duport Adrien Jean. Adoption des articles 1 à 3 du titre XI du décret sur les jurés, lors de la séan...
Adoption des articles 18 à 20 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 2 février 1...
Duport Adrien Jean. Adoption des articles 1 à 3 du titre VIII du décret sur les jurés, lors de la sé...
Duport Adrien Jean. Adoption des articles 6 à 8 titre VIII du décret sur les jurés, lors de la séanc...
Vernier Théodore. Adoption des articles 8 à 10 ( art. 7 à 9 du projet) du décret sur les émigrés, lo...
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