Add to ORKGProjet de décret du comité féodal pour la liquidation des droits ci-devant seigneuriaux, lors de la séance du 3 février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 721
Décret du comité de judicature sur la liquidation de diverses charges et offices, lors de la séance ...
Renvoi au comité central de liquidation du mémoire pour faciliter l'ordre de la liquidation, lors de...
Projet de décret sur l’organisation et la dépense des bureaux de la caisse de l’extraordinaire, lors...
Projet de décret du comité féodal pour la liquidation des droits ci-devant seigneuriaux, lors de la ...
Projet de décret, présenté au nom du comité de judicature, relatif à la liquidation des offices, lor...
Vieillard Pierre Jacques. Projet de décret du comité de judicature sur la liquidation de divers offi...
Projets de décrets sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 4 septembre 1790. I...
Pison du Galand Alexis François. Projet de décret des comités des domaines et de judicature sur la l...
Devismes Jacques François Laurent. Projet de décret des comités des domaines, des finances et de liq...
Ajournement de la discussion d'un projet de décret du comité de liquidation sur la direction général...
Lebrun Charles François. Projet de décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, su...
Camus Armand Gaston. Projet d’instruction relativement à la liquidation des dîmes, lors de la séance...
Lanjuinais Jean-Denis. Projet de décret du comité central de liquidation sur l’acquittement des dett...
Renvoi au comité central de liquidation du projet de décret sur la liquidation de créances particuli...
Tronchet François Denis. Projet de décret du comité de Constitution sur les jurés, lors de la séance...
Décret du comité de judicature sur la liquidation de diverses charges et offices, lors de la séance ...
Renvoi au comité central de liquidation du mémoire pour faciliter l'ordre de la liquidation, lors de...
Projet de décret sur l’organisation et la dépense des bureaux de la caisse de l’extraordinaire, lors...
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