Add to ORKGAdoption du décret du comité des rapport sur une contestation entre les corps administratifs et l'université de Poitiers, lors de la séance du 3 février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 738
Adoption du décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791. I...
Adoption du décret sur l’abolition des jurandes, lors de la séance du 20 avril 1791. In: Archives Pa...
Adoption d'un décret sur les secours à accorder aux hôpitaux, lors de la séance du 4 septembre 1791....
Adoption du décret du comité des rapport sur une contestation entre les corps administratifs et l'un...
Adoption du projet de décret sur les jurés présenté par le comité, lors de la séance du 18 janvier 1...
Adoption d'un décret sur les dépenses des bureaux des ministres, lors de la séance du 29 septembre 1...
Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
Adoption du projet de décret du comité des colonies pour l'envoi des commissaires aux colonies, lors...
Adoption du décret sur la répartition des contributions de 1791, lors de la séance du 27 mai 1791. I...
Adoption d'un décret sur les pétitions des assemblées administratives de différents départements, lo...
Adoption du décret sur la décoration militaire, lors de la séance du 9 janvier 1791. In: Archives Pa...
Adoption du décret concernant les porteurs de créances sur l’Etat, lors de la séance du 10 janvier 1...
Adoption du procès-verbal du matin du 3 février 1791, lors de la séance du 3 février 1791. In: Archi...
Adoption du décret sur à l’équipement des gardes nationales, lors de la séance du 4 septembre 1791. ...
Ouverture de la séance du 3 février 1791 et adoption des procès-verbaux des séances des 1er et 2 fév...
Adoption du décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791. I...
Adoption du décret sur l’abolition des jurandes, lors de la séance du 20 avril 1791. In: Archives Pa...
Adoption d'un décret sur les secours à accorder aux hôpitaux, lors de la séance du 4 septembre 1791....
Adoption du décret du comité des rapport sur une contestation entre les corps administratifs et l'un...
Adoption du projet de décret sur les jurés présenté par le comité, lors de la séance du 18 janvier 1...
Adoption d'un décret sur les dépenses des bureaux des ministres, lors de la séance du 29 septembre 1...
Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
Adoption du projet de décret du comité des colonies pour l'envoi des commissaires aux colonies, lors...
Adoption du décret sur la répartition des contributions de 1791, lors de la séance du 27 mai 1791. I...
Adoption d'un décret sur les pétitions des assemblées administratives de différents départements, lo...
Adoption du décret sur la décoration militaire, lors de la séance du 9 janvier 1791. In: Archives Pa...
Adoption du décret concernant les porteurs de créances sur l’Etat, lors de la séance du 10 janvier 1...
Adoption du procès-verbal du matin du 3 février 1791, lors de la séance du 3 février 1791. In: Archi...
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Adoption d'un décret sur les secours à accorder aux hôpitaux, lors de la séance du 4 septembre 1791....