Add to ORKGVernier Théodore. Rapport du comité des finances concernant les commis des départements ministériels, lors de la séance du 4 février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 745
Montesquiou Anne-Pierre, marquis de. Rapport du comité des finances sur les besoins du Trésor public...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances sur les commissaires des guerres, lors de la séance ...
Vernier Théodore. Rapport par M. Vernier sur les dépenses des bureaux des ministres, lors de la séan...
Vernier Théodore. Rapport du comité des finances concernant les commis des départements ministériels...
Vernier Théodore. Rapport de M. Vernier, au nom du comité des finances, sur les frais faits pour la ...
Vernier Théodore. Décret présenté par M. Vernier au nom du comité des finances concernant les répara...
Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de. Rapport du comité des finances relatif aux dépenses no...
Décision de l'Assemblée d'entendre les rapports du comité des finances, lors de la séance du 2 janvi...
Vernier Théodore. Rapport de M. Vernier, au nom du comité de finances, sur l'imposition des créancie...
Renvoi au comité des finances du décret sur l'état de la situation des finances depuis le 1er janvie...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances sur les impositions de la généralité de la Rochelle,...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances allouant un secours aux administrateurs de l’atelier...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances relatif à la perception des impositions dans le dépa...
Garesché Pierre-Issac. Rapport du comité des finances sur les dettes des pays d’états, lors de la sé...
Despatys de Courteille Pierre Étienne. Fin du rapport du comité ecclésiastique sur la circonscriptio...
Montesquiou Anne-Pierre, marquis de. Rapport du comité des finances sur les besoins du Trésor public...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances sur les commissaires des guerres, lors de la séance ...
Vernier Théodore. Rapport par M. Vernier sur les dépenses des bureaux des ministres, lors de la séan...
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