Discussion des articles 24 et 25 du titre VIII du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 4 février 1791

Discussion des articles 6 et 7 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790

Merlin de Douai, Philippe Antoine
Thouret, Jacques Guillaume

January 1880

Merlin de Douai, Thouret Jacques Guillaume. Discussion des articles 6 et 7 du projet de décret du co...

Discussion de l'article 6 du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791

Duport, Adrien Jean
Robespierre, Maximilien
Cazalès, Jacques Antoine de
Ramel de Nogaret, Dominique Vincent
Buzot, François-Nicolas
Populus, Marc Etienne

January 1885

Duport Adrien Jean, Robespierre Maximilien, Cazalès Jacques Antoine de, Ramel de Nogaret Dominique-V...

Discussion de l'article 25 du titre IV du projet de décret relatif au rachat des droits féodaux, lors de la séance du 27 avril 1790

Chabrol, Gaspard-Claude de
Tronchet, François Denis
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Vieillard, Pierre Jacques
Choiseul-Praslin, Renaud César Louis, duc de
Ludière, Pierre
Lanjuinais, Jean Denis

January 1883

Chabrol Gaspard-Claude de, Tronchet François Denis, Aubergeon de Murinais Guy Joseph d', Vieillard P...

Discussion des articles 13, 14 et 15 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 23 janvier 1791

Garat (Aîné), Dominique
Duport, Adrien Jean
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Thévenot de Maroise, Jean-Baptiste
Lanjuinais, Jean Denis

January 1885

Garat Dominique (Aîné), Duport Adrien Jean, Goupil de Préfeln Guillaume François, Thévenot de Marois...

Discussion des articles 13, 14 et 15 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 23 janvier 1791

Garat Aîné, Dominique
Duport, Adrien Jean
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Thévenot de Maroise, Jean-Baptiste
Lanjuinais, Jean Denis

January 1885

Garat Aîné Dominique, Duport Adrien Jean, Goupil de Préfeln Guillaume François, Thévenot de Maroise ...

Discussion sur les articles de 5 à 29 du projet de décret présenté par M. Duport relatif aux jurés, lors de la séance du 2 janvier 1791

Duport, Adrien Jean
Garat Aîné, Dominique
Moreau, Etienne Vincent
Barnave, Antoine

January 1885

Duport Adrien Jean, Garat Aîné Dominique, Moreau Etienne Vincent, Barnave Antoine. Discussion sur le...

Discussion sur les articles de 5 à 29 du projet de décret présenté par M. Duport relatif aux jurés, lors de la séance du 2 janvier 1791

Duport, Adrien Jean
Garat (Aîné), Dominique
Moreau, Etienne Vincent
Barnave, Antoine

January 1885

Duport Adrien Jean, Garat Dominique (Aîné), Moreau Etienne-Vincent, Barnave Antoine. Discussion sur ...

Discussion de l'article 1er du titre X du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791

Pétion de Villeneuve, Jérome
Lanjuinais, Jean Denis
Des Roys, Claude Etienne, comte
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
André, Antoine Balthazar d'
Duport, Adrien Jean

January 1885

Pétion de Villeneuve Jérome, Lanjuinais Jean Denis, Des Roys Claude Etienne, comte, Mougins de Roque...

Discussion des articles 5 et 6 du projet de décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 avril 1790

Treilhard, Jean-Baptiste
Camus, Armand Gaston
Gillet de la Jaqueminière, Louis Charles
Bonnay, Charles François, marquis de
Gouttes, Jean-Louis

January 1882

Treilhard Jean-Baptiste, Camus Armand Gaston, Gillet de la Jacqueminière Louis Charles, Bonnay Charl...

Discussion de l'article 1er du titre X du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791

Pétion de Villeneuve, Jérome
Lanjuinais, Jean Denis
Des Roys, Claude-Etienne
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
André, Antoine Balthazar d'
Duport, Adrien Jean

January 1885

Pétion de Villeneuve Jérome, Lanjuinais Jean-Denis, Des Roys, Mougins de Roquefort Jean Joseph, Andr...

Discussion sur les articles de 1 à 4 du projet de décret présenté par M. Duport relatif aux jurés, lors de la séance du 2 janvier 1791

Tronchet, François Denis
Duport, Adrien Jean

January 1885

Tronchet François Denis, Duport Adrien Jean. Discussion sur les articles de 1 à 4 du projet de décre...

Discussion sur les articles de 1 à 4 du projet de décret présenté par M. Duport relatif aux jurés, lors de la séance du 2 janvier 1791

Tronchet, François Denis
Duport, Adrien Jean

January 1885

Tronchet François Denis, Duport Adrien Jean. Discussion sur les articles de 1 à 4 du projet de décre...

Discussion de l'article 3 du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791

Garat (Aîné), Dominique
Malouet, Pierre Victor
Goupil de Préfeln, Guillaume François

January 1885

Garat Dominique (Aîné), Malouet Pierre-Victor, Goupil de Préfeln Guillaume François. Discussion de l...

Discussion de l'article 3 du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791

Garat Aîné, Dominique
Malouet, Pierre Victor
Goupil de Préfeln, Guillaume François

January 1885

Garat Aîné Dominique, Malouet Pierre Victor, Goupil de Préfeln Guillaume François. Discussion de l'a...

Discussion de l'article 4 du projet de décret du comité féodal, titre IV, sur le mode et le taux du rachat des droits féodaux, lors de la séance du 23 avril 1790

Goupil de Préfeln, Guillaume François
Delandine, Antoine François
Richier de la Rochelongchamps, Jacques-Raymond de
Tronchet, François Denis

January 1883

Goupil de Préfeln Guillaume François, Delandine Antoine François, Richier Jacques Raymond de, Tronch...

Discussion des articles 6 et 7 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790

Merlin de Douai, Philippe Antoine
Thouret, Jacques Guillaume

January 1880

Merlin de Douai, Thouret Jacques Guillaume. Discussion des articles 6 et 7 du projet de décret du co...

Discussion de l'article 6 du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791

Duport, Adrien Jean
Robespierre, Maximilien
Cazalès, Jacques Antoine de
Ramel de Nogaret, Dominique Vincent
Buzot, François-Nicolas
Populus, Marc Etienne

January 1885

Duport Adrien Jean, Robespierre Maximilien, Cazalès Jacques Antoine de, Ramel de Nogaret Dominique-V...

Discussion de l'article 25 du titre IV du projet de décret relatif au rachat des droits féodaux, lors de la séance du 27 avril 1790

Chabrol, Gaspard-Claude de
Tronchet, François Denis
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Vieillard, Pierre Jacques
Choiseul-Praslin, Renaud César Louis, duc de
Ludière, Pierre
Lanjuinais, Jean Denis

January 1883

Chabrol Gaspard-Claude de, Tronchet François Denis, Aubergeon de Murinais Guy Joseph d', Vieillard P...

Discussion des articles 13, 14 et 15 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 23 janvier 1791

Garat (Aîné), Dominique
Duport, Adrien Jean
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Thévenot de Maroise, Jean-Baptiste
Lanjuinais, Jean Denis

January 1885

Garat Dominique (Aîné), Duport Adrien Jean, Goupil de Préfeln Guillaume François, Thévenot de Marois...

Discussion des articles 13, 14 et 15 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 23 janvier 1791

Garat Aîné, Dominique
Duport, Adrien Jean
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Thévenot de Maroise, Jean-Baptiste
Lanjuinais, Jean Denis

January 1885

Garat Aîné Dominique, Duport Adrien Jean, Goupil de Préfeln Guillaume François, Thévenot de Maroise ...

Discussion sur les articles de 5 à 29 du projet de décret présenté par M. Duport relatif aux jurés, lors de la séance du 2 janvier 1791

Duport, Adrien Jean
Garat Aîné, Dominique
Moreau, Etienne Vincent
Barnave, Antoine

January 1885

Duport Adrien Jean, Garat Aîné Dominique, Moreau Etienne Vincent, Barnave Antoine. Discussion sur le...

Discussion sur les articles de 5 à 29 du projet de décret présenté par M. Duport relatif aux jurés, lors de la séance du 2 janvier 1791

Duport, Adrien Jean
Garat (Aîné), Dominique
Moreau, Etienne Vincent
Barnave, Antoine

January 1885

Duport Adrien Jean, Garat Dominique (Aîné), Moreau Etienne-Vincent, Barnave Antoine. Discussion sur ...

Discussion de l'article 1er du titre X du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791

Pétion de Villeneuve, Jérome
Lanjuinais, Jean Denis
Des Roys, Claude Etienne, comte
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
André, Antoine Balthazar d'
Duport, Adrien Jean

January 1885

Pétion de Villeneuve Jérome, Lanjuinais Jean Denis, Des Roys Claude Etienne, comte, Mougins de Roque...

Discussion des articles 5 et 6 du projet de décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 avril 1790

Treilhard, Jean-Baptiste
Camus, Armand Gaston
Gillet de la Jaqueminière, Louis Charles
Bonnay, Charles François, marquis de
Gouttes, Jean-Louis

January 1882

Treilhard Jean-Baptiste, Camus Armand Gaston, Gillet de la Jacqueminière Louis Charles, Bonnay Charl...

Discussion de l'article 1er du titre X du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791

Pétion de Villeneuve, Jérome
Lanjuinais, Jean Denis
Des Roys, Claude-Etienne
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
André, Antoine Balthazar d'
Duport, Adrien Jean

January 1885

Pétion de Villeneuve Jérome, Lanjuinais Jean-Denis, Des Roys, Mougins de Roquefort Jean Joseph, Andr...

Discussion sur les articles de 1 à 4 du projet de décret présenté par M. Duport relatif aux jurés, lors de la séance du 2 janvier 1791

Tronchet, François Denis
Duport, Adrien Jean

January 1885

Tronchet François Denis, Duport Adrien Jean. Discussion sur les articles de 1 à 4 du projet de décre...

Discussion sur les articles de 1 à 4 du projet de décret présenté par M. Duport relatif aux jurés, lors de la séance du 2 janvier 1791

Tronchet, François Denis
Duport, Adrien Jean

January 1885

Tronchet François Denis, Duport Adrien Jean. Discussion sur les articles de 1 à 4 du projet de décre...

Discussion de l'article 3 du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791

Garat (Aîné), Dominique
Malouet, Pierre Victor
Goupil de Préfeln, Guillaume François

January 1885

Garat Dominique (Aîné), Malouet Pierre-Victor, Goupil de Préfeln Guillaume François. Discussion de l...

Discussion de l'article 3 du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791

Garat Aîné, Dominique
Malouet, Pierre Victor
Goupil de Préfeln, Guillaume François

January 1885

Garat Aîné Dominique, Malouet Pierre Victor, Goupil de Préfeln Guillaume François. Discussion de l'a...

Discussion de l'article 4 du projet de décret du comité féodal, titre IV, sur le mode et le taux du rachat des droits féodaux, lors de la séance du 23 avril 1790

Goupil de Préfeln, Guillaume François
Delandine, Antoine François
Richier de la Rochelongchamps, Jacques-Raymond de
Tronchet, François Denis

January 1883

Goupil de Préfeln Guillaume François, Delandine Antoine François, Richier Jacques Raymond de, Tronch...

Discussion des articles 6 et 7 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790

Merlin de Douai, Philippe Antoine
Thouret, Jacques Guillaume

January 1880

Merlin de Douai, Thouret Jacques Guillaume. Discussion des articles 6 et 7 du projet de décret du co...

Discussion de l'article 6 du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791

Duport, Adrien Jean
Robespierre, Maximilien
Cazalès, Jacques Antoine de
Ramel de Nogaret, Dominique Vincent
Buzot, François-Nicolas
Populus, Marc Etienne

January 1885

Duport Adrien Jean, Robespierre Maximilien, Cazalès Jacques Antoine de, Ramel de Nogaret Dominique-V...

Discussion de l'article 25 du titre IV du projet de décret relatif au rachat des droits féodaux, lors de la séance du 27 avril 1790

Chabrol, Gaspard-Claude de
Tronchet, François Denis
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Vieillard, Pierre Jacques
Choiseul-Praslin, Renaud César Louis, duc de
Ludière, Pierre
Lanjuinais, Jean Denis

January 1883

Chabrol Gaspard-Claude de, Tronchet François Denis, Aubergeon de Murinais Guy Joseph d', Vieillard P...

Discussion des articles 24 et 25 du titre VIII du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 4 février 1791

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