Add to ORKGVoidel Charles. Projet de décret par M. Voidel sur les protestations de divers évêques et chapitres du royaume, lors de la séance du 26 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 8
Projet de décret présenté par M. Chasset, au nom du comité des dîmes, relatif au remplacement des dî...
Projet de décret présenté par M. de Curt sur les biens à affecter au service de la marine, lors de l...
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Merlin concernant la chasse et la pêche, lors de la s...
Voidel Charles. Projet de décret par M. Voidel sur les protestations de divers évêques et chapitres ...
Voidel Charles. Rapport par M. Voidel sur les protestations de divers évêques et chapitres du royaum...
Projet de décret par M. Voidel sur une fabrication de faux assignats, lors de la séance du 3 mai 179...
Chabroud Charles. Projet de décret du comité des rapports sur les troubles d'Uzès, lors de la séance...
Ajournement de la discussion du rapport sur les protestations de divers évêques et chapitres du roya...
Projet de décret sur les messageries, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Parlementa...
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Barrère sur les chasses du roi, lors de la séance du ...
Projet de décret par M. Fréteau sur la situation du royaume, lors de la séance du 11 juin 1791. In: ...
Projet de décret sur le compte de la caisse d'escompte, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: ...
Curt Louis de. Projet de décret du comité de la marine concernant l'administration des ports et arse...
Hernoux Charles. Projet de décret concernant les procès de l’ancienne régie des traites, lors de la ...
Gossin Pierre François. Projet de décret concernant une contestation entre Châlon et Mâcon, lors de ...
Projet de décret présenté par M. Chasset, au nom du comité des dîmes, relatif au remplacement des dî...
Projet de décret présenté par M. de Curt sur les biens à affecter au service de la marine, lors de l...
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