Saliceti Antoine Christophe. Ouverture de la séance du 29 novembre 1790 et lecture du procès-verbal de la séance du 28 novembre. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 118
Ouverture de la séance et lecture du procès-verbal, lors de la séance du 28 mars 1791. In: Archives ...
Treilhard Jean-Baptiste. Ouverture de séance, lecture du procès-verbal de la séance permanente du 22...
Poignot Jean Louis. Ouverture de la séance du 25 novembre 1790, lecture du procès-verbal du 23 novem...
Saliceti Antoine Christophe. Ouverture de la séance du 24 novembre 1790, lecture du procès-verbal de...
Saliceti Antoine Christophe, Coroller du Moustoir Louis Jacques, Poignot Jean Louis. Ouverture de la...
Brostaret Jean-Baptiste. Ouverture de la séance et lecture du procès verbal lors de la séance du 9 n...
Ouverture de la séance du 26 novembre 1790, lecture du procès-verbal du 25 novembre 1790 au matin. I...
Chabroud Charles. Ouverture de séance et lecture des procès-verbaux de la séance du 29 mai 1790, lor...
Ouverture de la séance du 20 juillet 1791 et lecture du procès-verbal de la séance du 19 juillet 179...
Poulain de Boutancourt Jean-Baptiste Célestin. Ouverture de la séance du 30 novembre 1790 et lecture...
Anthoine François-Paul. Ouverture de la séance du 5 septembre 1790 et lecture du procès verbal de la...
Gourdan Charles Claude Christophe. Lecture du procès-verbal de la séance du 28 juin 1790, lors de la...
Ouverture de la séance et lecture du procès-verbal du 20 juillet, lors de la séance du 22 juillet 17...
Ouverture de la séance du 27 janvier 1791, lecture du procès-verbal de la séance du 26 janvier 1791....
Ouverture de la séance te lecture du procès-verbal, lors de la séance du 17 juin 1791. In: Archives ...
Ouverture de la séance et lecture du procès-verbal, lors de la séance du 28 mars 1791. In: Archives ...
Treilhard Jean-Baptiste. Ouverture de séance, lecture du procès-verbal de la séance permanente du 22...
Poignot Jean Louis. Ouverture de la séance du 25 novembre 1790, lecture du procès-verbal du 23 novem...
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Brostaret Jean-Baptiste. Ouverture de la séance et lecture du procès verbal lors de la séance du 9 n...
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