Add to ORKGDemande de la question préalable par plusieurs membres sur la nomination des commissaires du roi, lors de la séance du 30 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 134
Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul. Demande de la question préalable et appel nominal sur le mémoire...
Roederer Pierre Louis. Demande de la question préalable par M. Roederer relativement aux deux propos...
L'Assemblée demande que le Président présente le décret au Roi, lors de la séance du 3 octobre 1789....
Demande de la question préalable par plusieurs membres sur l'ordre du jour, lors de la séance du 20 ...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Demande de la question préalable sur les amendements proposés au dis...
Rewbell Jean François, Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Babey Pierre-Marie-Athanase. Demandes de la q...
Demande de prise de parole par plusieurs membres et amendements écartés par la question préalable, l...
Demande de la question préalable contre l'article 4 du titre III du décret sur les ponts et chaussée...
Demande de question préalable de M. Grangier concernant la proposition de M. Aubry-du-Bouchet d'augm...
Demande de la question préalable sur les amendements au projet de décret du comité de Constitution, ...
Mirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte de. Demande de la question préalable par M. le vicomt...
Chabroud Charles. Demande de la question préalable par M. Chabroud sur le projet de décret sur la lo...
La question préalable est demandé pour le projet de décret de M. de Mirabeau concernant la suppressi...
Allarde Pierre Gilbert le Roi, d'. Demande de la question préalable sur le projet de décret du comit...
Alquier Charles-Jean, Deschamps Pierre Suzanne, Milscent Marie Joseph, Crillon François Félix Berton...
Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul. Demande de la question préalable et appel nominal sur le mémoire...
Roederer Pierre Louis. Demande de la question préalable par M. Roederer relativement aux deux propos...
L'Assemblée demande que le Président présente le décret au Roi, lors de la séance du 3 octobre 1789....
Demande de la question préalable par plusieurs membres sur l'ordre du jour, lors de la séance du 20 ...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Demande de la question préalable sur les amendements proposés au dis...
Rewbell Jean François, Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Babey Pierre-Marie-Athanase. Demandes de la q...
Demande de prise de parole par plusieurs membres et amendements écartés par la question préalable, l...
Demande de la question préalable contre l'article 4 du titre III du décret sur les ponts et chaussée...
Demande de question préalable de M. Grangier concernant la proposition de M. Aubry-du-Bouchet d'augm...
Demande de la question préalable sur les amendements au projet de décret du comité de Constitution, ...
Mirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte de. Demande de la question préalable par M. le vicomt...
Chabroud Charles. Demande de la question préalable par M. Chabroud sur le projet de décret sur la lo...
La question préalable est demandé pour le projet de décret de M. de Mirabeau concernant la suppressi...
Allarde Pierre Gilbert le Roi, d'. Demande de la question préalable sur le projet de décret du comit...
Alquier Charles-Jean, Deschamps Pierre Suzanne, Milscent Marie Joseph, Crillon François Félix Berton...
Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul. Demande de la question préalable et appel nominal sur le mémoire...
Roederer Pierre Louis. Demande de la question préalable par M. Roederer relativement aux deux propos...
L'Assemblée demande que le Président présente le décret au Roi, lors de la séance du 3 octobre 1789....