Add to ORKGVieillard Pierre Jacques. Rapport sur l’affaire de la municipalité de Doullens, lors de la séance du 2 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 179
Députation des perruquiers de Paris, lors de la séance du 2 décembre 1790. In: Archives Parlementair...
Discours de la députation de l'assemblée provinciale du nord de Saint-Domingue, lors de la séance du...
Démeunier Jean Nicolas. Ajournement du rapport sur l'organisation à donner à la municipalité de Pari...
Décret sur l’affaire de la municipalité de Doullens, lors de la séance du 2 décembre 1790. In: Archi...
Démeunier Jean Nicolas. Rapport sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du ...
Henry de Longuève Jean-Louis. Rapport sur les élections municipales à Schelestadt, lors de la séance...
Enjubault de la Roche René Urbain. Rapport du comité des domaines sur la législation domaniale, lors...
Defermon des Chapelières Jacques. Ajournement du rapport de M. Defermon, lors de la séance du 2 févr...
Renvoi au comité des rapports, d'un rapport relatif à la nouvelle division du royaume, lors de la sé...
Décret sur le rapport à établir entre les caisses de l'ordinaire et de l'extraordinaire, lors de la ...
Renvoi du mémoire de la municipalité de Schelestadt au comité des rapports, lors de la séance du 17 ...
Renvoi au comité des recherches de deux dénonciations, lors de la séance du 14 octobre 1790. In: Arc...
Chabroud Charles. Rapport du comité des rapports sur les troubles à Uzès, lors de la séance du 23 no...
Despatys de Courteille Pierre-Étienne. Rapport par M. Despatys de Courteilles sur la circonscription...
Defermon des Chapelières Jacques. Rapport de M. Defermon sur les émeutes de la ville de Rouen, au no...
Députation des perruquiers de Paris, lors de la séance du 2 décembre 1790. In: Archives Parlementair...
Discours de la députation de l'assemblée provinciale du nord de Saint-Domingue, lors de la séance du...
Démeunier Jean Nicolas. Ajournement du rapport sur l'organisation à donner à la municipalité de Pari...
Décret sur l’affaire de la municipalité de Doullens, lors de la séance du 2 décembre 1790. In: Archi...
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