Add to ORKGVernier Théodore. Ajournement d'un projet de décret du comité des finances, lors de la séance du 2 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 179-180
Projet de réforme des différentes compagnies de finances, en annexe de la séance du 22 mars 1790. In...
Camus Armand Gaston. Présentation du projet de décret du comité des finances sur l'organisation de l...
Renvoi au comité des finances du projet de décret sur le fonctionnement des administrations des dist...
Vernier Théodore. Ajournement d'un projet de décret du comité des finances, lors de la séance du 2 d...
Vernier Théodore. Projet de décret du comité des finances sur la réclamation du département de Seine...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances sur le paiement des objets précieux portés aux hôtel...
Vernier Théodore. Projet de décret, proposé par M. Vernier, au nom du comité des finances, sur les a...
Renvoi au comité des finances du projet de décret de M. Vernier sur les coupons d'assignats, lors de...
Projet de décret par M. Rœderer sur l’organisation des corps de finances, lors de la séance du 23 av...
Vernier Théodore. Projet de décret relatif à la caisse d'escompte, lors de la séance du 8 octobre 17...
Projet de décret sur le compte de la caisse d'escompte, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: ...
Naurissart Louis. Projet de décret du comité des finances sur la fabrication des monnaies de billon,...
Projet de décret du comité des finances concernant les gabelles, daté du 16 septembre 1789. In: Arch...
Naurissart Louis. Projet de décret du comité des finances sur la fabrication de la monnaie de billon...
Vernier Théodore. Projet de décret de M. Vernier, au nom du comité des finances, concernant les coup...
Projet de réforme des différentes compagnies de finances, en annexe de la séance du 22 mars 1790. In...
Camus Armand Gaston. Présentation du projet de décret du comité des finances sur l'organisation de l...
Renvoi au comité des finances du projet de décret sur le fonctionnement des administrations des dist...
Vernier Théodore. Ajournement d'un projet de décret du comité des finances, lors de la séance du 2 d...
Vernier Théodore. Projet de décret du comité des finances sur la réclamation du département de Seine...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances sur le paiement des objets précieux portés aux hôtel...
Vernier Théodore. Projet de décret, proposé par M. Vernier, au nom du comité des finances, sur les a...
Renvoi au comité des finances du projet de décret de M. Vernier sur les coupons d'assignats, lors de...
Projet de décret par M. Rœderer sur l’organisation des corps de finances, lors de la séance du 23 av...
Vernier Théodore. Projet de décret relatif à la caisse d'escompte, lors de la séance du 8 octobre 17...
Projet de décret sur le compte de la caisse d'escompte, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: ...
Naurissart Louis. Projet de décret du comité des finances sur la fabrication des monnaies de billon,...
Projet de décret du comité des finances concernant les gabelles, daté du 16 septembre 1789. In: Arch...
Naurissart Louis. Projet de décret du comité des finances sur la fabrication de la monnaie de billon...
Vernier Théodore. Projet de décret de M. Vernier, au nom du comité des finances, concernant les coup...
Projet de réforme des différentes compagnies de finances, en annexe de la séance du 22 mars 1790. In...
Camus Armand Gaston. Présentation du projet de décret du comité des finances sur l'organisation de l...
Renvoi au comité des finances du projet de décret sur le fonctionnement des administrations des dist...