Demande de la question préalable sur l'amendement de M. Emmery concernant le décret sur l’organisation de l’artillerie, lors de la séance du 2 décembre 1790

Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Demande de la question préalable sur l'amendement de M. Emmery concernant le décret sur l’organisation de l’artillerie, lors de la séance du 2 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 180