Vernier Théodore. Décret du comité des finances allouant un secours aux administrateurs de l’atelier de charité de Bar-le Duc, lors de la séance du 4 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 202-203
Décret du comité des finances sur l'organisation de la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance...
Ailly Michel François d', Lebrun Charles François, Devillas Jean-Baptiste, Christin Charles Gabriel,...
Bonnay Charles François, marquis de. Décret du comité des finances sur les maîtres de poste, lors de...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances allouant un secours aux administrateurs de l’atelier...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances sur l'ancien chapitre de Die, lors de la séance du 2...
Vernier Théodore. Décret présenté par M. Vernier, au nom du comité des finances, sur les avances à f...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances sur les commissaires des guerres, lors de la séance ...
Vernier Théodore. Ajournement d'un projet de décret du comité des finances, lors de la séance du 2 d...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances sur le paiement des objets précieux portés aux hôtel...
Vernier Théodore. Projet de décret du comité des finances sur la réclamation du département de Seine...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances ouvrant un crédit aux départements de Loir-et-Cher e...
Vernier Théodore. Décret présenté par M. Vernier au nom du comité des finances concernant les répara...
Renvoi au comité des finances du projet de décret de M. Vernier sur les coupons d'assignats, lors de...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances sur le remboursement des frais d'un détachement de l...
Vernier Théodore. Décret présenté par M. Vernier, membre du comité des finances, relatif à l'autoris...
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