Note du comité des monnaies en annexe de la séance du 4 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 220
Adresse du département de la Seine-Inférieure sur les assignats-monnaie, en annexe de la séance du 5...
Note indicative des décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 28 août 1790. In: Archives ...
Décret demandant un rapport des comités des monnaies et des finances sur la production de monnaie, l...
Résumé du rapport du comité des monnaies en annexe de le séance du 12 décembre 1790. In: Archives Pa...
Résumé du rapport du comité des monnaies en annexe de le séance du 12 décembre 1790. In: Archives Pa...
Rapport du comité des monnaies sur l'organisation des monnaies en annexe de la séance du 12 décembre...
Rapport du comité des monnaies sur l'organisation des monnaies en annexe de la séance du 12 décembre...
Renvoi au comité des monnaies d'échantillons de monnaie extraites de cloches, lors de la séance du 3...
Des inconvénients des assignats-monnaie, par M. Le Roy, en annexe de la séance du 4 septembre 1790. ...
Des inconvénients des assignats-monnaie, par M. Le Roy, en annexe de la séance du 4 septembre 1790. ...
Pétition des maîtres de postes, en annexe de la séance du 20 novembre 1790. In: Archives Parlementai...
Renvoi au comité des finances de deux lettres, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives Par...
Renvoi au comité des finances de deux lettres, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives Par...
Décret sur la contribution foncière des 20, 22 et 23 novembre 1790, en annexe de la séance du 23 nov...
Adresse du département de la Seine-Inférieure sur les assignats-monnaie, en annexe de la séance du 5...
Adresse du département de la Seine-Inférieure sur les assignats-monnaie, en annexe de la séance du 5...
Note indicative des décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 28 août 1790. In: Archives ...
Décret demandant un rapport des comités des monnaies et des finances sur la production de monnaie, l...
Résumé du rapport du comité des monnaies en annexe de le séance du 12 décembre 1790. In: Archives Pa...
Résumé du rapport du comité des monnaies en annexe de le séance du 12 décembre 1790. In: Archives Pa...
Rapport du comité des monnaies sur l'organisation des monnaies en annexe de la séance du 12 décembre...
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Renvoi au comité des monnaies d'échantillons de monnaie extraites de cloches, lors de la séance du 3...
Des inconvénients des assignats-monnaie, par M. Le Roy, en annexe de la séance du 4 septembre 1790. ...
Des inconvénients des assignats-monnaie, par M. Le Roy, en annexe de la séance du 4 septembre 1790. ...
Pétition des maîtres de postes, en annexe de la séance du 20 novembre 1790. In: Archives Parlementai...
Renvoi au comité des finances de deux lettres, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives Par...
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Décret sur la contribution foncière des 20, 22 et 23 novembre 1790, en annexe de la séance du 23 nov...
Adresse du département de la Seine-Inférieure sur les assignats-monnaie, en annexe de la séance du 5...
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Note indicative des décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 28 août 1790. In: Archives ...
Décret demandant un rapport des comités des monnaies et des finances sur la production de monnaie, l...