Le Chapelier Isaac René Guy, Roederer Pierre Louis. Motion demandant au comité de l'imposition un rapport sur le droit sur les boissons, lors de la séance du 6 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 267-268
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Motion de M. Le Chapelier demandant la promulgation des arrêtés du 4 ao...
Motion demandant l'ajournement de la discussion sur le lieu de dépôt du drapeau, lors de la séance d...
Treilhard Jean-Baptiste, Gouttes Jean-Louis. Motion de l'abbé Gouttes sur les impositions de 1791, l...
Le Chapelier Isaac-René-Guy, Roederer Pierre-Louis. Motion demandant au comité de l'imposition un ra...
Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Motion de M. de Boisgelin contre les droits féodaux, suite au pro...
Renvoi au comité d'imposition de la motion de M. Lucas sur les abus du paiement du droit d'enregistr...
Gaultier de Biauzat Jean-François. Motion sur la demande du comité des rapports de faire imprimer la...
Renvoi au comité d'imposition de la motion de Rœderer concernant l'obligation de signer les affiches...
Le Chapelier Isaac René Guy. Motions demandant l'impression du rapport relatif à l'éducation publiqu...
Le Chapelier Isaac René Guy. Motion de M. Le Chapelier concernant les impositions de la province de ...
Bouche Charles-François. Motion de M. Bouche sur la jouissance des droits de citoyen par les fonctio...
Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Motion demandant le renvoi au comité de Constitution du mémoire écrit...
Le Chapelier Isaac René Guy. Motion de M. Le Chapelier sur les procédures criminelles dans la ci-dev...
Dauchy Luc Jacques Edouard. Projet de décret du comité de l'imposition, après motion de M. Le Chapel...
Tracy Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de, Le Chapelier Isaac-René-Guy. Motion de M. de Tracy sur...
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Motion de M. Le Chapelier demandant la promulgation des arrêtés du 4 ao...
Motion demandant l'ajournement de la discussion sur le lieu de dépôt du drapeau, lors de la séance d...
Treilhard Jean-Baptiste, Gouttes Jean-Louis. Motion de l'abbé Gouttes sur les impositions de 1791, l...
Le Chapelier Isaac-René-Guy, Roederer Pierre-Louis. Motion demandant au comité de l'imposition un ra...
Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Motion de M. de Boisgelin contre les droits féodaux, suite au pro...
Renvoi au comité d'imposition de la motion de M. Lucas sur les abus du paiement du droit d'enregistr...
Gaultier de Biauzat Jean-François. Motion sur la demande du comité des rapports de faire imprimer la...
Renvoi au comité d'imposition de la motion de Rœderer concernant l'obligation de signer les affiches...
Le Chapelier Isaac René Guy. Motions demandant l'impression du rapport relatif à l'éducation publiqu...
Le Chapelier Isaac René Guy. Motion de M. Le Chapelier concernant les impositions de la province de ...
Bouche Charles-François. Motion de M. Bouche sur la jouissance des droits de citoyen par les fonctio...
Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Motion demandant le renvoi au comité de Constitution du mémoire écrit...
Le Chapelier Isaac René Guy. Motion de M. Le Chapelier sur les procédures criminelles dans la ci-dev...
Dauchy Luc Jacques Edouard. Projet de décret du comité de l'imposition, après motion de M. Le Chapel...
Tracy Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de, Le Chapelier Isaac-René-Guy. Motion de M. de Tracy sur...
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Motion de M. Le Chapelier demandant la promulgation des arrêtés du 4 ao...
Motion demandant l'ajournement de la discussion sur le lieu de dépôt du drapeau, lors de la séance d...
Treilhard Jean-Baptiste, Gouttes Jean-Louis. Motion de l'abbé Gouttes sur les impositions de 1791, l...
.jpg%3Fwidth%3D300&w=3840&q=75)
Add to ORKG