Add to ORKGAndré Antoine Balthazar d'. Adoption d'un décret pour la formation des bureaux de liquidation, lors de la séance du 7 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 300
Adoption du décret sur la fabrication des assignats, lors de la séance du 4 novembre 1790. In: Archi...
Gossin Pierre François. Adoption d'un amendement sur le projet de décret sur la liquidation des offi...
Adoption du décret sur les messageries, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Parlemen...
André Antoine Balthazar d'. Adoption d'un décret pour la formation des bureaux de liquidation, lors ...
Lanjuinais Jean Denis. Adoption du décret sur la liquidation des receveurs des finances, lors de la ...
Adoption d'un décret suspendant la liquidation des Offices municipaux, lors de la séance du 3 juin 1...
Adoption d'un décret sur les dépenses des bureaux des ministres, lors de la séance du 29 septembre 1...
Adoption du décret des comités de judicature et central de liquidation portant liquidation d’offices...
Camus Armand Gaston. Adoption de l’instruction relatif à la liquidation des dîmes, lors de la séance...
Chasset Charles Antoine. Adoption d'un décret sur le payement de la valeur de la dîme, lors de la sé...
Adoption d'un décret sur le choix des curés, lors de la séance du 19 novembre 1790. In: Archives Par...
Moreau Etienne Vincent, Audier-Massillon Bruno-Philibert, Brillat-Savarin Jean Anthelme. Adoption du...
Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
Bonnay Charles François, marquis de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Loys Jean-Baptiste. Adoption du...
Bonnay Charles François, marquis de. Adoption du décret relatif au serment à prêter par les officier...
Adoption du décret sur la fabrication des assignats, lors de la séance du 4 novembre 1790. In: Archi...
Gossin Pierre François. Adoption d'un amendement sur le projet de décret sur la liquidation des offi...
Adoption du décret sur les messageries, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Parlemen...
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Lanjuinais Jean Denis. Adoption du décret sur la liquidation des receveurs des finances, lors de la ...
Adoption d'un décret suspendant la liquidation des Offices municipaux, lors de la séance du 3 juin 1...
Adoption d'un décret sur les dépenses des bureaux des ministres, lors de la séance du 29 septembre 1...
Adoption du décret des comités de judicature et central de liquidation portant liquidation d’offices...
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Adoption du décret sur la fabrication des assignats, lors de la séance du 4 novembre 1790. In: Archi...
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Adoption du décret sur les messageries, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Parlemen...