Lescurier de Lavergne Antoine. Décret approuvant une délibération du conseil général du Cantal, lors de la séance du 8 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 320-321
Treilhard Jean-Baptiste. Dépôt aux archives de l'Assemblée de diverses expéditions, lors de la séanc...
Treilhard Jean-Baptiste, Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Décret sur le corps du génie, l...
Décret portant que l’élection de l’évêque du Cantal aura lieu à Aurillac, lors de la séance du 5 mar...
Enjubault de la Roche René Urbain, Chasset Charles Antoine. Décret sur la législation domaniale, lor...
Ajournement à une autre séance de la partie du décret concernant les métropoles, lors de la séance d...
Clôture de la séance du 28 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première séri...
Chasset Charles Antoine. Décret sur les économats, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790. In: A...
Camus Armand Gaston. Décret sur la délivrance des mandats à la caisse de l’extraordinaire, lors de l...
Lompré Claude Bénigne. Décret pour établir dans les départements un comité contentieux provisoire, l...
Délibération du conseil général de Montélimart au sujet d'une adresse de citoyens de Nîmes, lors de ...
Camus Armand Gaston. Décret relatif à la caisse d'escompte, lors de la séance du 8 octobre 1790. In:...
Décret sur la ferme générale, lors de la séance du 11 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787...
Camus Armand Gaston. Décret sur les Archives, lors de la séance du 6 juillet 1790. In: Archives Parl...
Décret sur un arrêt du parlement de Navarre, lors de la séance du 12 juin 1790. In: Archives Parleme...
Décret sur la dépense des affaires étrangères, lors de la séance du 5 juin 1790. In: Archives Parlem...
Treilhard Jean-Baptiste. Dépôt aux archives de l'Assemblée de diverses expéditions, lors de la séanc...
Treilhard Jean-Baptiste, Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Décret sur le corps du génie, l...
Décret portant que l’élection de l’évêque du Cantal aura lieu à Aurillac, lors de la séance du 5 mar...
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