Camus Armand Gaston. Décret de M. Camus du comité d'aliénation portant vente des domaines nationaux à la municipalité de La Guillotière, lors de la séance du 13 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 436
Camus Armand Gaston. Décret présenté par M. Camus sur la résiliation des baux à vie, lors de la séan...
André Antoine Balthazar d'. Décret portant aliénation de domaines nationaux, lors de la séance du 22...
Camus Armand Gaston. Projet de décret de M. Camus sur la régie générale des domaines, lors de la séa...
Camus Armand Gaston. Décret portant aliénation de domaines nationaux, lors de la séance du 10 décemb...
Camus Armand Gaston. Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 28 décembre 17...
Camus Armand Gaston. Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la...
Camus Armand Gaston. Décret du comité d'aliénation pour le payement aux municipalités du 16e du prix...
Camus Armand Gaston. Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 14 janvier 179...
Camus Armand Gaston. Décret, présenté par M. Camus au nom des comités d'aliénation et des finances, ...
Camus Armand Gaston. Décret portant aliénation des domaines nationaux, lors de la séance du 30 juin ...
Camus Armand Gaston. Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 11 janvier 179...
Camus Armand Gaston. Décret sur la délivrance des mandats à la caisse de l’extraordinaire, lors de l...
Camus Armand Gaston. Décret du comité d'aliénation portant vente de biens nationaux, lors de la séan...
Décret du comité d'aliénation portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 8 avril 1791...
Boutteville-Dumetz Louis. Décret portant aliénation de domaines nationaux à la municipalité de Chart...
Camus Armand Gaston. Décret présenté par M. Camus sur la résiliation des baux à vie, lors de la séan...
André Antoine Balthazar d'. Décret portant aliénation de domaines nationaux, lors de la séance du 22...
Camus Armand Gaston. Projet de décret de M. Camus sur la régie générale des domaines, lors de la séa...
Camus Armand Gaston. Décret portant aliénation de domaines nationaux, lors de la séance du 10 décemb...
Camus Armand Gaston. Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 28 décembre 17...
Camus Armand Gaston. Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la...
Camus Armand Gaston. Décret du comité d'aliénation pour le payement aux municipalités du 16e du prix...
Camus Armand Gaston. Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 14 janvier 179...
Camus Armand Gaston. Décret, présenté par M. Camus au nom des comités d'aliénation et des finances, ...
Camus Armand Gaston. Décret portant aliénation des domaines nationaux, lors de la séance du 30 juin ...
Camus Armand Gaston. Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 11 janvier 179...
Camus Armand Gaston. Décret sur la délivrance des mandats à la caisse de l’extraordinaire, lors de l...
Camus Armand Gaston. Décret du comité d'aliénation portant vente de biens nationaux, lors de la séan...
Décret du comité d'aliénation portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 8 avril 1791...
Boutteville-Dumetz Louis. Décret portant aliénation de domaines nationaux à la municipalité de Chart...
Camus Armand Gaston. Décret présenté par M. Camus sur la résiliation des baux à vie, lors de la séan...
André Antoine Balthazar d'. Décret portant aliénation de domaines nationaux, lors de la séance du 22...
Camus Armand Gaston. Projet de décret de M. Camus sur la régie générale des domaines, lors de la séa...