Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Ajournement de la question de la suppression de la place du directeur général des ponts et chaussées lors de la séance du 14 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 477
Ordre du jour de la séance du 8 mars 1790 : discussion sur le projet de décret relatif à la suppress...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Demande de la question préalable sur les amendements proposés au dis...
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne. Projet de décret de M. Regnaud sur la suppressi...
Ajournement de la question concernant la suppression des offices ministériels lors de la séance du 1...
Ajournement au 15 décembre de la discussion sur la suppression des offices ministériels lors de la s...
Décret prononcé à la suite de la discussion concernant la suppression des offices ministériels lors ...
Renvoi au comité de constitution de la question relative au règlement général pour la commune de Par...
Henry de Longuève Jean-Louis, Lanjuinais Jean-Denis. Ajournement de la question relative à la commis...
Ajournement de la question sur les municipalités, lors de la séance du 10 décembre 1789. In: Archive...
La question préalable est demandé pour le projet de décret de M. de Mirabeau concernant la suppressi...
Durand de Maillane Pierre-Toussaint. Renvoi au comité de rapport d'une question relative au lieutena...
Ajournement de la discussion sur les ponts et chaussées et levée de la séance du 3 novembre 1790. In...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Démeunier Jean Nicolas, Bouche Charles-François, Darche Charles. Ren...
Durand de Maillane Pierre-Toussaint. Renvoi au comité des rapports d'une question relative aux habit...
Renvoi de la question de la démarcation des départements de Bretagne et de Poitou au comité de const...
Ordre du jour de la séance du 8 mars 1790 : discussion sur le projet de décret relatif à la suppress...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Demande de la question préalable sur les amendements proposés au dis...
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne. Projet de décret de M. Regnaud sur la suppressi...
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