Add to ORKGRenvoi aux comités des amendements proposés par M. Bureaux de Pusy lors de la séance du 14 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 478
Renvoi au comité des finances d'une motion sur la perception des impôts, lors de la séance du 14 nov...
Renvoi au comité de rédaction d'un projet d'adresse aux peuples, lors de la séance du 13 octobre 178...
Renvoie aux comités des recherches et ecclésiastique de la délibération des administrateurs du dépar...
Amendements proposés au projet de décret du comité des finances, lors de la séance du 6 octobre 1789...
Amendements proposés au projet de décret du comité des finances, lors de la séance du 6 octobre 1789...
Amendements au décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Archives Parl...
Amendements au projet présenté par le comité des finances, lors de la séance du 21 septembre 1789. I...
Amendements au décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Archives Parl...
Amendements au projet de décret concernant les bases de la représentation nationale, lors de la séan...
Renvoi au comité des recherches de deux dénonciations, lors de la séance du 14 octobre 1790. In: Arc...
Amendements au projet de décret concernant les bases de la représentation nationale, lors de la séan...
Renvoi au comité des recherches de deux dénonciations, lors de la séance du 14 octobre 1790. In: Arc...
Amendement du décret du 19 décembre 1789 sur les assignats-monnaie, lors de la séance du 21 décembre...
Amendement du décret du 19 décembre 1789 sur les assignats-monnaie, lors de la séance du 21 décembre...
Renvoi au comité de rédaction d'un projet d'adresse aux peuples, lors de la séance du 13 octobre 178...
Renvoi au comité des finances d'une motion sur la perception des impôts, lors de la séance du 14 nov...
Renvoi au comité de rédaction d'un projet d'adresse aux peuples, lors de la séance du 13 octobre 178...
Renvoie aux comités des recherches et ecclésiastique de la délibération des administrateurs du dépar...
Amendements proposés au projet de décret du comité des finances, lors de la séance du 6 octobre 1789...
Amendements proposés au projet de décret du comité des finances, lors de la séance du 6 octobre 1789...
Amendements au décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Archives Parl...
Amendements au projet présenté par le comité des finances, lors de la séance du 21 septembre 1789. I...
Amendements au décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Archives Parl...
Amendements au projet de décret concernant les bases de la représentation nationale, lors de la séan...
Renvoi au comité des recherches de deux dénonciations, lors de la séance du 14 octobre 1790. In: Arc...
Amendements au projet de décret concernant les bases de la représentation nationale, lors de la séan...
Renvoi au comité des recherches de deux dénonciations, lors de la séance du 14 octobre 1790. In: Arc...
Amendement du décret du 19 décembre 1789 sur les assignats-monnaie, lors de la séance du 21 décembre...
Amendement du décret du 19 décembre 1789 sur les assignats-monnaie, lors de la séance du 21 décembre...
Renvoi au comité de rédaction d'un projet d'adresse aux peuples, lors de la séance du 13 octobre 178...
Renvoi au comité des finances d'une motion sur la perception des impôts, lors de la séance du 14 nov...
Renvoi au comité de rédaction d'un projet d'adresse aux peuples, lors de la séance du 13 octobre 178...
Renvoie aux comités des recherches et ecclésiastique de la délibération des administrateurs du dépar...