Add to ORKGRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne. Projet de décret de M. Regnaud sur la suppression des offices ministériels lors de la séance du 15 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 485
Projets de décrets sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 4 septembre 1790. I...
Ajournement au 15 décembre de la discussion sur la suppression des offices ministériels lors de la s...
Projet de décret contenu dans le rapport sur les troubles de Lyon , lors de la séance du samedi 17 j...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Projet de décret de M. Regnaud sur la suppressi...
Projet de décret de M. Guillaume concernant les offices ministériels lors de la séance du 13 décembr...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Ajournement de la présentation du projet de déc...
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne. Décret de M. Regnaud concernant les commis des ...
Gossin Pierre François. Projet de décret sur la réduction des districts et en particulier sur ceux d...
Projet de décret sur les dépenses des académies, lors de la séance du 16 aout 1790. In: Archives Par...
Décret prononcé à la suite de la discussion concernant la suppression des offices ministériels lors ...
Projet de décret sur les messageries, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Parlementa...
Projet de décret du comité des domaines sur la législation domaniale, lors de la séance du 8 novembr...
Projet de décret sur les adjudants généraux, lors de la séance de 5 octobre 1790. In: Archives Parle...
Projet de décret de M. Démeunier, sur les désordres arrivés dans la ville de Toulouse, lors de la sé...
Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de. Projet de décret de M. de Mirabeau sur la suppression de...
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