Add to ORKGAjournement de la question concernant la suppression des offices ministériels lors de la séance du 15 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 487
Renvoi au pouvoir exécutif de la question soulevé dans la discussion concernant la limitation des po...
Renvoi au comité des rapports de la question des troubles du Quercy, lors de la séance du 6 février ...
Adresse rejetée pour la suppression du comité des recherches, lors de la séance du 9 mars 1790. In: ...
Ajournement au 15 décembre de la discussion sur la suppression des offices ministériels lors de la s...
Décret prononcé à la suite de la discussion concernant la suppression des offices ministériels lors ...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Ajournement de la question de la suppression de la place du directeu...
La question préalable est demandé pour le projet de décret de M. de Mirabeau concernant la suppressi...
Ajournement de la question sur les municipalités, lors de la séance du 10 décembre 1789. In: Archive...
Ajournement du décret concernant les archives, lors de la séance du 2 septembre 1790. In: Archives P...
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne. Projet de décret de M. Regnaud sur la suppressi...
Décret concernant les sels, lors de la séance du 14 mai 1790 au matin. In: Archives Parlementaires d...
Décret ajournant la question relative à la petite monnaie lors de la séance du 13 décembre 1790. In:...
Prugnon Louis-Pierre-Joseph, Robespierre Maximilien, Delandine Antoine François, Talon, Brillat-Sava...
Legrand Jérome, Buzot François-Nicolas. Reprise de la discussion sur la suppression des offices mini...
Décret concernant la suppression et la reduction des paroisses de la ville de Cahors lors de la séan...
Renvoi au pouvoir exécutif de la question soulevé dans la discussion concernant la limitation des po...
Renvoi au comité des rapports de la question des troubles du Quercy, lors de la séance du 6 février ...
Adresse rejetée pour la suppression du comité des recherches, lors de la séance du 9 mars 1790. In: ...
Ajournement au 15 décembre de la discussion sur la suppression des offices ministériels lors de la s...
Décret prononcé à la suite de la discussion concernant la suppression des offices ministériels lors ...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Ajournement de la question de la suppression de la place du directeu...
La question préalable est demandé pour le projet de décret de M. de Mirabeau concernant la suppressi...
Ajournement de la question sur les municipalités, lors de la séance du 10 décembre 1789. In: Archive...
Ajournement du décret concernant les archives, lors de la séance du 2 septembre 1790. In: Archives P...
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne. Projet de décret de M. Regnaud sur la suppressi...
Décret concernant les sels, lors de la séance du 14 mai 1790 au matin. In: Archives Parlementaires d...
Décret ajournant la question relative à la petite monnaie lors de la séance du 13 décembre 1790. In:...
Prugnon Louis-Pierre-Joseph, Robespierre Maximilien, Delandine Antoine François, Talon, Brillat-Sava...
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