Add to ORKGLe Chapelier Isaac René Guy. Amendement sur le décret sur les messageries, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 601
Camus Armand Gaston. Amendements sur le décret relatif aux vicaires des églises supprimées, lors de ...
Amendement du décret du 19 décembre 1789 sur les assignats-monnaie, lors de la séance du 21 décembre...
Andrieu César Pierre. Amendement de M. Andrieux au décret sur les bois et forêts, lors de la séance ...
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Amendement sur le décret sur les messageries, lors de la séance du 20 d...
Renvoi aux comités des amendements proposés par M. Bureaux de Pusy lors de la séance du 14 décembre ...
Defermon des Chapelières Jacques. Amendement d'un membre sur l'article 20 du projet de décret sur la...
Le Chapelier Isaac René Guy. Amendement de l'article 5 du décret sur l'exploitation des messageries,...
Defermon des Chapelières Jacques. Amendement de M. Defermon sur le décret sur l'affaire de Brest, lo...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Décret sur la caisse d'escompte, amendé le 21 décembre 1789. In: Arc...
Amendements au décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Archives Parl...
Guillaume Louis-Marie. Amendement de M. Guillaume par rapport à l'arrêté de M. Démeunier, lors de la...
Le Chapelier Isaac René Guy. Amendement de l'arrêté sur l'abolition des privilèges, lors de la séanc...
Décret du 18 mars 1790 sur les bois et forêts, amendé lors de la séance du 20 mars 1790. In: Archive...
Prieur de la Marne Pierre Louis. Amendement de M. Prieur sur le décret relatif aux troubles de Lorie...
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Amendements par M. Le Chapelier des articles 27 et 28 du projet de décr...
Camus Armand Gaston. Amendements sur le décret relatif aux vicaires des églises supprimées, lors de ...
Amendement du décret du 19 décembre 1789 sur les assignats-monnaie, lors de la séance du 21 décembre...
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