Add to ORKGPétion de Villeneuve Jérome. Scrutin pour la nomination d'un nouveau président, lors de la séance du 21 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 611
Chasset Charles Antoine. Nomination du président et des secrétaires de l'Assemblée, lors de la séanc...
Treilhard Jean-Baptiste. Nomination d'un président et de trois secrétaires, lors de la séance du 9 a...
Bonnay Charles François, marquis de. Nouveau scrutin pour l'élection d'un nouveau président, lors de...
Pétion de Villeneuve Jérome. Scrutin pour la nomination d'un nouveau président, lors de la séance du...
André Antoine Balthazar d'. Nouveau scrutin pour la nomination du président de l'Assemblée et nomina...
Chabroud Charles. Résultat du scrutin de la nomination du nouveau Président et des secrétaires, lors...
Pétion de Villeneuve Jérome. Nomination d'un nouveau président après le refus de M. Bonnay à sa nomi...
Bonnay Charles François, marquis de. Résultat du scrutin pour la nomination d'un nouveau président e...
André Antoine Balthazar d'. Rappel de la nomination d'un nouveau président, lors de la séance du 15 ...
Pétion de Villeneuve Jérome. L'Assemblée se retire pour la nomination d'un nouveau président, lors d...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Résultat du scrutin pour la nomination du président, lors de la séa...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Nomination d'un nouveau président et de nouveaux secrétaires, lors d...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Résultats du scrutin pour la nomination du Président et ...
Defermon des Chapelières Jacques. Résultats du scrutin pour la nomination du président et des secrét...
André Antoine Balthazar d'. Assemblée invitée à un nouveau scrutin pour la nomination d'un président...
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