Add to ORKGLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de. Addition d’un article au décret sur les apanages, lors de la séance du 22 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 624
La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de. Ajournement de l'article 14 du projet de décret ...
Expilly Louis-Alexandre. Renvoi au comité ecclésiastique d'un article additionnel au décret relatif ...
Renvoi au comité féodal de l'article additionnel proposé par M. de Richier au décret relatif au rach...
Chasset Charles Antoine. Articles additionnels ajoutés au décret sur les dîmes et champarts, lors de...
La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de. Article 1er du projet de décret sur la vente des...
Dauchy Luc Jacques Edouard. Article additionnel au décret sur les messageries du 20 décembre, lors d...
Article additionnel au décret sur les messageries, lors de la séance du 8 janvier 1791. In: Archives...
Chasset Charles Antoine, Barnave Antoine. Addition à l'article 26 du titre ler du décret sur l'admin...
La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de. Modification de la rédaction des articles du déc...
Dauchy Luc Jacques Edouard. Addition à l'article 6 du décret du 20 mai 1791 sur les contributions pu...
Tronchet François Denis. Projet d'article additionnel au décret sur les droits féodaux, lors de la s...
La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de. Adoption d'articles additionnels sur l'impositio...
La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de. Modification des articles 4 et 13 du décret du 3...
La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de. Ajournement de l'article 5 du projet de décret s...
Lanjuinais Jean Denis. Articles additionnels au décret sur la vente des biens nationaux, lors de la ...
La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de. Ajournement de l'article 14 du projet de décret ...
Expilly Louis-Alexandre. Renvoi au comité ecclésiastique d'un article additionnel au décret relatif ...
Renvoi au comité féodal de l'article additionnel proposé par M. de Richier au décret relatif au rach...
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